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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372132cd580146773f1c7d
2 mai 1990
2 mai 1990
Zennaro, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372135cd580146773f1e36
2 mai 1990
2 mai 1990
Zennaro, conseiller, M. Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M.
Source officielleciv1
61372176cd580146773f3f23
19 mars 1991
19 mars 1991
Zennaro, rapporteur, M. X... de Saint-Affrique, conseiller, M.
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f2369
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Zennaro, rapporteur, MM. X..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302297_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, Mme D, épouse B, représentée par Me Amalric Zermati, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 février 2023 par
Source officielleciv1
6137212ecd580146773f1a58
3 avril 1990
3 avril 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Massip, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edecc
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. Z..., A..., Grégoire, Lesec, Fouret, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee413
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407932_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
B..., représenté par Me Blal-Zenasni, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le préfet de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l’a obligé à
Source officielleChambre 2
69bd0c0ccdc6046d474e0ecb
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, Mme CARVI Amandine, M. JASSET Marcel, Assesseurs.
Source officielleChambre 1
69bd3d4fcdc6046d4752542e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, Mme CHETRIT Caroline, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888e2
12 octobre 2006
12 octobre 2006
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseillerqui en ont délibéré.Greffier lors des débats : Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89204
13 septembre 2007
13 septembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb4
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Martine ZENATI, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d02f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Martine ZENATI, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23d
10 janvier 2008
10 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23f
31 janvier 2008
31 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a432
21 février 2008
21 février 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabd
13 décembre 2007
13 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller
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