Ainsi que l'a relevé le premier juge, il n'est justifié d'aucune consigne donnée aux chauffeurs de vérifier que le poids total de charge du camion est atteint, le document unique de sécurité visant à éviter

B..., chauffeur poids-lourds absent en suite d'un accident du travail. 2.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 20 DECEMBRE 1973, LAMPSON, CHAUFFEUR A LA SOCIETE NIVOIT, PROCEDAIT AU DECHARGEMENT, AU MOYEN D'UN CHARIOT ELEVATEUR, D'UN CAMION DE BALLES DE PAPIER QU'IL LIVRAIT

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE LE CAMION DE CHABERT, APRES AVOIR RALENTI ET ACTIONNE SON CLIGNOTANT DROIT, AVAIT ENTREPRIS DE S'ENGAGER DANS UNE VOIE

une fuite d'huile hydraulique et la propreté inacceptable de la cabine), une photographie des deux camions en cause qui ne permettent pas toutefois de rendre compte des dysfonctionnements évoqués et les

Notre camion au départ d'Avignon ne peut plus être chargé avec des marchandises de la veille.

Helvétia, a chargé la société Développement transports services (DTS), assurée auprès des AGF, de faire un transport routier de marchandises en Italie où, lors d'un stationnement sur la voie publique, le camion

Y..., employé comme chauffeur, rencontrait des difficultés tenant notamment à l'existence de créances impayées, à la nécessité d'effectuer sur le camion utilisé par M.

[M] [C] était positionné derrière le camion. Il remarquait que M.[M] [C] était tombé du camion. Il expliquait que M.

ET CONDUIT PAR Z..., HEURTA L'ARRIERE DU CAMION DE Y...

Certains témoins précisent qu'en raison de la différence de niveau entre les quais et les camions à charger, la conduite du chariot élévateur pour pénétrer dans le camion soumettait le chauffeur à des

Tous les camions de la flotte sont géolocalisés comme stipulé dans votre contrat de travail à l'article 16 et nous pouvons ainsi connaître à tout moment, l'endroit où se situe le camion et le temps de

Y..., garagiste, a été mortellement blessé le 27 septembre 1989, lors d'un essai après réparations, par le camion de la société Lessard, conduit par son salarié, M.

L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EURO-SARCO A PAYER A KRUPSKI, QUI AVAIT ETE A SON SERVICE COMME CHAUFFEUR

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE TRANSORDURES QUI AVAIT ACHETE LE 1ER SEPTEMBRE 1980, LE CAMION SEMI REMORQUE DE LA SOCIETE

ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DE JOUR, DANS UNE RUE, LE JEUNE PHILIPPE X..., QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE EN EMPRUNTANT LE PASSAGE PREVU POUR LES PIETONS, A ETE HEURTE ET BLESSE PAR LE CAMION

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 26 novembre 2020), après avoir été réparé par la société CLC (le garagiste) et avoir roulé 2 640 km, un camion appartenant à la société Distrigranit, assuré auprès de la

, censés être salariés de TEFI, recevaient des formations à [Localité 1], et les camions étaient eux entretenus à Brest et Saint Brieuc, et que si les ordres étaient donnés aux chauffeurs par Monsieur

Yann est tombé du camion, la poignée de maintien a cédé.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT X..., CHAUFFEUR DE POIDS LOURD AU SERVICE DE L'ENTREPRISE LIAIGRE, A ETE VICTIME