Sous-total responsables des internats 2 Responsable des installations sportives Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable des installations sportives 1 Ecole nationale des sports de montagne Direction : Sous-total

Article 1

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La direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi comprend : La sous-direction de l'économie des exploitations agricoles ; La sous-direction des structures des exploitations agricoles ; La sous-direction de la protection sociale ;

Article Annexe IV

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Sous-épreuve E12 : Mathématiques U12 Sous-épreuve B1 : Mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve E12 : U12 Sous-épreuve E11 : Étude d'un procédé de fabrication situé dans la chaîne graphique U11 Sous-épreuve U11

Article 4

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La direction générale de l'administration et de la modernisation est composée : 1° De la direction des ressources humaines, qui comprend : - la sous-direction de la stratégie des ressources humaines ; - la sous-direction de l'attractivité et des recrutements

Article 1

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La direction de la réglementation générale du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace comprend : La sous-direction de l'analyse et de la prospective ; La sous-direction juridique ; La sous-direction des autorisations en matière de

Article Annexe

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Il est demandé que l'âge d'abattage soit précisé, sous forme de fourchette(s) cohérente(s) exprimée(s) en nombre de jour(s). 1re recommandation : caractéristique certifiée La maîtrise d'un ensemble de conditions d'élevage tout au long du schéma de vie

Article 2

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forme de préparations injectables ; -fénétylline et ses sels, sous forme de préparations injectables ; -fentanyl et ses sels, sous forme de préparations injectables ; -méthylphénidate et ses sels, sous forme de préparations injectables ; -morphine et

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Toutefois, le tribunal administratif qui siège à Basse-Terre est désigné sous le nom de : " tribunal administratif de la Guadeloupe " , celui qui siège à Cayenne sous le nom de : " tribunal administratif de la Guyane " , celui qui siège à Schœlcher sous

LEGIARTI000050186673

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de santé et de la qualité des pratiques et des soins Le sous-directeur de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques Le sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation Le sous-directeur

Article Annexe I

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Fabricant : personne ou organisation responsable de la conception, de la construction et/ou de la production des EAD.

Article Annexe IV-c

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E 11 : Mathématiques U 11 Sous-épreuve E11 : Mathématiques U 11 Sous-épreuve E 12 : Sciences physiques et chimiques U 12 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U 12 Sous-épreuve A 2 : Matériaux céramiques

Article 2

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L'inspection générale de la police nationale est organisée en trois sous-directions : 2° La sous-direction des enquêtes administratives et judiciaires est placée sous l'autorité d'un contrôleur général, sous-directeur des enquêtes.

Article 2

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Les attaches sont fixes ou débrayables ; ― commission des téléphériques : la commission créée par le décret n° 2012-988 du 22 août 2012 relatif à la commission des téléphériques ; ― constituant de sécurité et sous-système : tout constituant de sécurité

Article liminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 40

Code de la consommation

ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel ; 4° Producteur : le fabricant

Article Annexe IV-d

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Sous-épreuve C 3 : Conduite d'une fabrication + Sous-épreuve D 3 : Activités de maintenance U 33 + U 34 Sous-épreuve C 3 : Conduite d'une fabrication + Sous-épreuve D 3 : Activités de maintenance U 33 + Sous-épreuve E33 : Intervention

Article 6

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Sous-section 1 : Information de l'emprunteur, Sct. Sous-section 1 : Information de l'emprunteur, Art. R313-24-1, Art. R312-14-1 - Code de la consommation Sct. Sous-section 2 : Remboursement anticipé, Sct.

Article D214-241

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 78 > 58

Code monétaire et financier

I. – Les dispositions de la sous-section 1, excepté son paragraphe 1, des paragraphes 1 et 6 de la sous-section 2 de la section 2 ou, lorsque cet " Autre placement collectif " est ouvert à des investisseurs professionnels, du sous-paragraphe 1 du paragraphe

Article 1

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La direction centrale des compagnies républicaines de sécurité est dirigée par un directeur central, et comprend : - un état-major ; - la sous-direction des opérations ; - la sous-direction des ressources humaines ; - la sous-direction du soutien opérationnel

Article 37

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Le service de l'action administrative et des moyens comprend : ― la sous-direction des ressources humaines pour l'administration centrale ; ― la sous-direction des achats ; ― la sous-direction du pilotage et du dialogue de gestion ; ― la sous-direction

Article ANNEXE 1 bis

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Sous-section 3-3 : Activité de qualification biologique du don Sous-section 3-4 : Activité de contrôle de la qualité Sous-section 3-5 : Activité de distribution

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