Codes de loi français

Article Annexe I

secs Bordeaux B 65 Bourg, Côtes-de-Bourg B 63 Entre deux Mers B 63 Entre deux Mers + dénomination Haut-Benauge B 63 Graves de Vayres (sec) B 63 Sainte-Foy Bordeaux (sec) B 62 Blancs avec reste de sucre

Article 4

783 990 606,86 868 006,12 - Accès au droit et à la justice 337 782 185,04 16,96 - Conduite et pilotage de la politique de la justice 290 596 294,14 540 817,84 - Conseil supérieur de la magistrature 6 568 060,31 348 291,69 Médias, livre et industries

Article 4

culturelles 1 361 435 574,66 11 851 875,34 Presse 417 903 236,10 11 851 872,90 Livre et industries culturelles 290 867 513,17 1,83 Contribution à l'audiovisuel et à la diversité radiophonique 401 178 065,39 0,61

Article 4

241,27 2 269 275,71 Accès au droit et à la justice 311 068 988,49 52 928,51 Conduite et pilotage de la politique de la justice 491 654 208,10 5 802 557,94 Conseil supérieur de la magistrature 2 917 069,00 1,00 Médias, livre et industries

Article Cahier des charges

Spécificité du produit La farine de châtaigne corse est caractérisée par un goût sucré marqué, des couleurs allant du blanc crème au roux, des arômes olfactifs et gustatifs complexes et uniques allant de la châtaigne sèche, fruits secs, biscuit, épices

Article Annexe II (suite)

CAMOM puis EIFFEL INDUSTRIE puis EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEMESSY SERVICES - ZI Bonne Nouvelle, BP 15, 44480 Donges et 3- 7 place de l’Europe 78140 Vélizy-Villacoublay : depuis 1985 jusqu’au 31 décembre 2027 CEGELEC Compartiment Tuyauterie/COMSIP : -

Article TABLEAU A

Sucre huit et raffiné (Marchand de) en gros. Suit fondu (Marchand de) en gros. Tabac (Marchand de) dans le département de la Corse, en gros, Tabac en feuilles (Marchand de). Teinture (Marchand en gros de matures premières pour la).

Article 21.7

et du matériel connexe pour atmosphères gazeuses explosives que la CEI répartit dans l'un ou l'autre des groupes suivants : Groupe I : Utilisation dans les mines grisouteuses (non utilisé par l'OMI) ; et Groupe II : Utilisation dans les autres industries

Article Annexes

000 000 Immigration et asile 61 000 000 52 000 000 Justice 223 000 000 5 000 000 Accès au droit et à la justice 5 000 000 Conduite et pilotage de la politique de la justice 223 000 000 Médias, livre et industries

Article 1

Ministère de la défense, centre de formation de la défense (CFD) II Responsable d'études et de travaux en pyrotechnie 220m 5 ans Ministère de la défense, centre de formation de la défense (CFD) II Responsable de développement en agro-industrie

Article Annexe 1

régimes miniers des mines métalliques du 22 juin 2001 entre la Fédération des chambres syndicales des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux, l'Union des régimes de retraites et de prestations en cas d'invalidité et de maladie des industries

Article Annexe, art. 3

d'avancement national d'échelles pour les agents des échelles 15 à 20 (cadres), ainsi qu'il est précisé à l'article 11 du présent statut ; 5° bis Rend un avis sur le référentiel de classement des emplois en service actif de la branche professionnelle des industries

Article 1

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Poseur-agenceur de cuisines et salles de bains 234s 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Agent

Article 2

Livre IX : Mesures exceptionnelles en faveur des entreprises du secteur du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée affectées par l'épidémie de covid-19 , Sct. Titre unique, Sct.

LEGIARTI000024415947

pénitentiaire 9 767 938 9 767 938 Protection judiciaire de la jeunesse 3 230 102 3 230 102 Accès au droit et à la justice 23 334 359 23 334 359 Conduite et pilotage de la politique de la justice 6 556 501 6 556 501 Médias, livre et industries

LEGIARTI000036353990

local 9 715 471 Immigration, asile et intégration 166 615 970 161 291 961 Immigration et asile 166 615 970 161 291 961 Justice 514 572 514 572 Administration pénitentiaire 514 572 514 572 Dont titre 2 492 344 492 344 Médias, livre et industries

LEGIARTI000025511718

judiciaire de la jeunesse 955 417 955 417 Accès au droit et à la justice 36 196 861 4 196 861 Conduite et pilotage de la politique de la justice 893 906 893 906 Conseil supérieur de la magistrature 12 200 12 200 Médias, livre et industries

LEGIARTI000046217700

dont titre 2 27 515 917 27 515 917 Accès au droit et à la justice 101 11 717 529 11 717 529 Conduite et pilotage de la politique de la justice 310 7 352 938 7 352 938 Conseil supérieur de la magistrature 335 53 849 53 849 MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES

LEGIARTI000051471571

Marseille Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire Institut de recherche pour le développement Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement Institut des sciences et industries