, plans d'état des lieux, et des façades suivant document ECIP, plan de commercialisation lot par lot, plans de combles ...) et effectué quelques relevés sur place » ; dans cette attestation, Monsieur

R..., architecte, avaient été refusées car elles ne respectaient pas les règles du plan local d'urbanisme et avoir, pour ce motif, condamné la société EIFFAGE à payer l'indemnité immobilisation à la société

Il s'assure, le cas échéant, du respect des règles du plan de sauvegarde et de mise en valeur ou du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine.

[P] pour en déduire l'existence d'une mission complète d'architecte ; que ces notes d'honoraires facturaient notamment les « visites sur place », l'« assistance aux réunions de chantier pour un suivi des

opposé par le maire de Saint-Sulpice-de-Favières à sa demande de communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal des documents suivants se rapportant à l’élaboration du plan

L'arrêté attaqué mentionne que la notice du projet indique la construction de quatre places de stationnement pour les deux maisons habitation, mais que les plans ne font apparaître qu'une place par logement

nécessaires à l'instruction de la demande de permis de construire : plan de masse, plans des sous-sols, plans des façades et pignons, implantations paysagères, notice descriptive, notice de sécurité,

Y..., architecte ; que divers désordres ont été constatés ; Attendu que la SCI Capitale II fait grief à l'arrêt d'avoir mis hors de cause M.

Y..., architectes tous deux assurés par la MAF, et la réalisation effectuée par la société OCE, assurée par la compagnie La Zurich, devenue Generali Dommages ; qu'ayant constaté des désordres, le syndicat

X... et de la Mutuelle des architectes français, de Me Odent, avocat de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et de M.

X..., destinataire de la lettre), que l'entrepreneur était sous le contrôle et la surveillance directe de l'architecte ; qu'il s'évinçait de l'ensemble de ces énonciations que M.

[N] [Y] et EURL [P] [K] Architectures, la Mutuelle des architectes Français, ès qualités de d'assureur des sociétés EURL d'architecture [N] [Y] et EURL [P] [K] Architectures à leur payer la somme de 10

des bases de plan établies par le cabinet d'architecte, qui avaient été annexés à l'acte de vente, n'étaient pas prévus à l'origine pour constituer des plans de commercialisation, qu'il y était d'ailleurs

Il s'assure, le cas échéant, du respect des règles du plan de sauvegarde et de mise en valeur ou du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (…). / (…), le permis d'aménager (…) tient lieu

Il s'assure, le cas échéant, du respect des règles du plan de sauvegarde et de mise en valeur ou du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine.

, Segond Guyon Architectes, Luséo Pacific, LTPP, Lasa, et dont le mandataire est Segond-Guyon Architectes ; le groupement constitué de BS Archi, Ignacio Prego Architectures, Plan 01, Plan 02, Luséo Pacific

formulée : « Autorisation à donner à l'acquéreur du lot 27 de créer des ouvertures en toiture et de se brancher sur les réseaux eau et électricité de l'immeuble : L'acquéreur du lot 27 n'a pu fournir les plans

[J] de la société AYLLO - le mesurage de l'appartement de Mme [A] afin qu'elle puisse remettre un plan à son architecte. M. [P] précise qu'à cette date : 'M.

syndicat des copropriétaires de l'immeuble 157 avenue du docteur Fontant, représenté par son syndic en exercice, la société Immo de France, Cabinet TIM, 2 / la société d'assurances Mutuelle des architectes

attaqué d'avoir condamné la SARL Davancens-Ceglarski Architecture, assistée par la SELARL F.