Ses conseils et son argumentation commerciale permettent d'orienter la décision d'achat des clients et contribuent à l'optimisation du chiffre d'affaires. Il (elle) enregistre les réservations et gère les dossiers clients.

Article Annexe

—

Le (la) conseiller (ère) relation client à distance accompagne le client durant le processus d'achat et de règlement.

Article A334-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 30

Code des assurances

Sont notamment soumis aux dispositions du présent paragraphe l'amortissement anticipé par offre publique d'achat ou d'échange et le rachat en bourse de titres cotés ; toutefois un émetteur peut racheter en bourse sans autorisation préalable jusqu'à 5

Article R561-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 09 > 56

Code monétaire et financier

établie dans un Etat membre de l'Union européenne ou dans un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; 9° Les comptes-titres aux fins de bénéficier d'une augmentation de capital réservée, d'actions gratuites, d'options de souscription ou d'achat

Article L711-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85

Code de commerce

Elle peut assurer la fonction de centrale d'achat au sens du code des marchés publics pour le compte de tout ou partie des chambres de région, des chambres territoriales et départementales d'Ile-de-France ; 6° Elle définit et suit la mise en œuvre de

Article 46 AZA undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 63

Code général des impôts, annexe III

attestant de sa réception en mairie, les états et attestations prévus aux 1° et 2° de l'article 2 quindecies C ainsi que, le cas échéant, ceux prévus aux articles L. 1334-5 et L. 1334-13 du code de la santé publique fournis par le vendeur lors de la promesse

Article Annexe I

—

l'étude Les consommables sont uniquement ceux non inclus dans l'acte inscrit à la nomenclature Coûts liés à la mise en collection, stockage pour les besoins de l'étude Le temps de stockage n'est pris en compte que sur la durée du projet Coûts d'achat

Article Annexe

—

Fédération des coopératives d'achat pour les artisans du bâtiment (FORCAB). III. - ORGANISATIONS SIGNATAIRES DE L'ADDENDUM DU 5 FÉVRIER 2009 Fédération française des professionnels du verre (FFPV). Syndicat de l'industrie de l'outillage (SIO).

Article L214-165

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 65

Code monétaire et financier

Le conseil de surveillance décide de l'apport des parts ou titres aux offres d'achat ou d'échange. Le règlement du fonds précise les cas où le conseil doit recueillir l'avis préalable des porteurs.

Article 39 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 43 > 45

Code général des impôts

Les éléments d'actif acquis au moyen des bénéfices ou des provisions mentionnés au présent article sont amortis pour un montant égal à la fraction du prix d'achat ou de revient qui a été prélevée sur lesdits bénéfices ou provisions.

Article L441-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Code de commerce

-Le présent article n'est applicable ni aux grossistes définis au I de l'article L. 441-1-2 pour leurs actes d'achat et de revente, ni à certains produits alimentaires, catégories de produits alimentaires ou produits destinés à l'alimentation des animaux

LEGIARTI000024751079

—

financiers, comme si les contrats étaient des instruments financiers, à l'exception des contrats conclus et maintenus en vue de la réception ou de la livraison d'un élément non financier selon les contraintes auxquelles s'attend l'entité en matière d'achat

LEGIARTI000049821176

—

Marché d'émission de la carte d'achat ; 3. Le cas échéant, du marché exécuté par carte d'achat ; 4. Relevé d'opérations relatif à la créance à payer à l'émetteur ; 5.

LEGIARTI000024750724

—

LEGIARTI000042225948

—

justificatifs d'agrément d'autres pays européens Facultatif L'attestation d'assurance en vigueur au titre de la responsabilité civile couvrant les activités entrant dans le champ d'application de la demande d'agrément A produire Le contrat de bail ou une promesse

Article Annexe B

—

Le retour de la croissance ne doit pas être freiné par une hausse des prélèvements obligatoires qui affecterait la compétitivité des entreprises et le pouvoir d'achat des ménages.

Article ANNEXE

—

Il (elle) recherche et détecte les opportunités d'achats et de ventes de biens ou de services à l'international.

Article L162-16-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 29

Code de la sécurité sociale

-Le prix d'achat des spécialités acquitté par l'établissement ne peut être supérieur au prix limite de vente défini au I. III.

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

projet en matière de protection des consommateurs, incluant les éléments suivants : a) Distance du projet par rapport aux principales zones d'habitation de la zone de chalandise ; b) Le cas échéant, contribution du projet à l'amélioration du confort d'achat

LEGIARTI000043273702

—

Equipement (applicable à tous les fonds) 1° Les dépenses d'achat de matériel d'occasion sont éligibles lorsque le matériel n'a pas déjà été soutenu par une aide européenne au cours des cinq dernières années à condition que : a) Le vendeur du matériel

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