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6 895 résultats pour « soudures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9246a

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

J'ai constaté une réparation de fortune à la soudure à froid... Cette réparation n'a pas tenu.

Source officielle

Page 45 sur 345

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CC

civ2

6137249fcd58014677417066

Cassation

10 novembre 2005

10 novembre 2005

X... a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 24 février 1994 ; qu'il souffre d'asbestose bénigne ayant entraîné un taux d'incapacité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100673

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

2015), que Farok X..., né le [...] de Mme X..., sans filiation paternelle établie, a été confié à l'Aide sociale à l'enfance depuis le 20 mars 2013 ; que le juge des enfants a accordé à la mère, qui souffre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300737

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

Les poulies dites "réas" guidant les câbles de levage ont été démontées pour examen et il est apparu que nombre d'entre elles étaient affectées de ruptures totales ou partielles des soudures entre les

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240b4

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

. ; qu'en raison des troubles incontestés dont souffre Jennifer X... et qui la rendent particulièrement fragile, ses diverses déclarations ont été recueillies dans des conditions qui les rendent lacunaires

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e71a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Et les soudures d'assemblage (de) celle-ci en partie basse sont déchirées. [...] Le fond de benne a été déformé par le vérin. [...]

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f4c6

Cassation

29 juin 1978

29 juin 1978

PRIS LES PRECAUTIONS QUI LUI PARAISSAIENT S'IMPOSER, EN PLACANT UN SURVEILLANT PENDANT LA DUREE DU TRAVAIL A PROXIMITE, AVEC UN EXTINCTEUR ; QU'ENFIN LA NECESSITE DE FAIRE EFFECTUER UN TRAVAIL DE SOUDURE

Source officielle
CC

soc

61372208cd580146773f9b17

Cassation

16 décembre 1993

16 décembre 1993

X... a été engagé le 28 septembre 1981 par les établissements Simon, en qualité de chef d'atelier-soudure ; que le 13 janvier 1984, à la suite d'une altercation avec son employeur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372456cd58014677414a7c

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

de la cuve de gaz en quatre jours, que l'épicentre de l'embrasement se situait dans la chaufferie et que le processus de l'incendie était sans équivoque possible lié à une fuite de propane sur une soudure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02053

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

MOTIFS QUE la lettre de rupture du 3 juillet 2007 était motivée comme suit : « Lundi 17 juin 2007, à 14hl5, une contre IGP (inspection généralisée planifiée) a été effectuée dans le secteur mécano-soudure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00220

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[O] [X], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Industriel préfabrication montage tuyauterie soudure, 3°/ à la société BTSG², société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3

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CC

cr

6137268bcd58014677426687

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

d'attache et déposé le modèle Equitrial le 6 mai 1992 ; "que Pierre Y..., mis en examen, a indiqué avoir acheté en 1988 ce modèle, sur lequel il a apporté plusieurs transformations réalisées par M.Totel soudeur

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?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:86

droit européen

22 mai 2007

22 mai 2007

Rozsudek Soudu pro veřejnou službu (prvního senátu) ze dne 22. května 2007.#Adelaida López Teruel v. Úřad Evropské unie pro duševní vlastnictví.#Věc F-97/06.

Source officielle
TJ

JLD

69dd3fafcdc6046d471f8afd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il estimait que les troubles dont il souffre ne nécessitaient pas la mesure qu'il qualifiait d'abusive, évoquant un abus de pouvoir du psychiatre en charge de son dossier, déclarant ne plus avoir de délire

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00414

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

M..., pour le 18 mai 2010, en qualité de soudeur, pour accroissement temporaire d'activité, concernant des travaux sur le bateau "[...]" afin de respecter les délais sous peine de pénalité.

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CA

Sociale A salle 3

5fdcbf3fcea72f2aee7c45e2

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

B... a été embauché par la société Sodalis en qualité de soudeur, niveau III, coefficient 215 de la convention collective de la métallurgie Dunkerquoise, à compter du 3 décembre 2009 dans le cadre de plusieurs

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CA

Ch. Sociale -Section A

5fd909b6161223a247f5451d

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

[W] [P] a été engagé par la SAS Caterpillar France sous contrat de travail à durée indéterminée le 20 septembre 1964 en qualité de coordonnateur producteur soudeur. M.

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CC

civ2

60794d629ba5988459c48838

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

. et à Mme Céline Y... de leur reprise d'instance, en qualité d'héritiers de Gilbert Y..., décédé le 19 décembre 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Gilbert Y... a exercé la profession de soudeur

Source officielle
CC

soc

6137229bcd580146773ff09c

Cassation

22 février 1996

22 février 1996

X... a été engagé le 24 mars 1988 par la société Erde, en qualité de soudeur ; que, le 2 juillet 1990, il a réclamé une augmentation de salaire à son employeur qui a refusé ; que le salarié a alors

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9dc2cfa5ad01db3f4df0

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Embauché par la SA EDF, en tant que chaudronnier soudeur, le 1er juillet 1965, sur la centrale d'Arjuzanx soumis au statut national du personnel des industries électriques et gazières, issu du décret n

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