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22 460 résultats pour « Andre CELLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2003481_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

, soit le document d'urbanisme immédiatement antérieur au PLUi de la Carene, les dispositions applicables au zonage de la parcelle sont celles du règlement du plan local d'urbanisme de Saint-André-des-Eaux

Source officielle

Page 46 sur 1123

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Annonces BODACC26 résultats

Journal officiel
Créations

Cellier, Jérémy Thierry Roger André

SIREN 520522442Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

27/03/2025

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

05/03/2023

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Créations

Valentin cellier, CELLIER, Valentin, André, Henri

SIREN 902940386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

19/09/2021

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

22/04/2021

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Modifications diverses

GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

19/11/2020

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TA

2ème chambre

DTA_2201224_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Article 2 : La commune de Saint-André versera à la SAS TELCO OI une somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d9bd3db21cbdd866d9

Appel

14 janvier 2003

14 janvier 2003

DU 14 janvier 2003 ------------------------- CL/KL André X...

Source officielle
CC

civ1

éa 5, dans le cadre de l'instance pénale diligentéec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2013:C100078

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour M. X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100700

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

; que Mme Andrée C... veuve A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300722

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

, Texidor, Périer, avocat de la société André Jacq Ingénierie, et l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbeb

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEURINTIME Monsieur Philippe André Y...

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/Madame Andrée Y

613720aecd580146773ed686

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

Raymond Y..., aux droits duquel se trouvent Andrée Y... et Daniel Y..., et Andrée Y..., à titre personnel, (les consorts Y...), qui désiraient cesser d'être associés de la société Bretonne de Bâtiment

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit qu'il existaitc/Johnny X

613725fccd5801467742213f

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

suffisantes de vols à main armée en bande organisée, de tentatives d'homicides volontaires aggravés et de séquestration en banque organisée ; "aux motifs que Corinne C... a déclaré que son mari, André

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228c5

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

délégation de pouvoirs accordée à Patrice B... était une délégation verbale ; qu'elle n'en demeurait pas moins exempte de toute ambiguïté, l'ensemble des pièces recueillies lors de l'enquête comme celles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2501706_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

perdante, verse à Mme A... la somme que celle-ci demande au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140b

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Judicaël Enzo André X...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007629385

Admin. suprême

28 janvier 1991

28 janvier 1991

André Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200339

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

André Y... et Jean-Yves X... en exécution du jugement et de l'arrêt confirmatif, la somme totale 14 507, 51 euros ; celle-ci lui a été restituée par versements des 10 mai, 31 juillet et 6 août 2007 et

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000083_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Doulouma pour la commune de Saint-André. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c74b

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

- André X..., qui a accepté deux nouvelles représentations sans en informer son employeur, a privilégié les autres cartes qu'il détenait sur celles de la Société DATASUN.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510589_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Article 2 : L’expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de la Côte Saint-André, la SCI Berlioz représentée par M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007920424

Admin. suprême

13 novembre 1996

13 novembre 1996

André, demeurant à Gueux (51390), pour les consorts X..., demeurant à Courcelles Sapicourt (51140) Jonchery-sur-Vesle, et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e54f

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

Au soutien de son recours, la MAAF soutient, principalement, qu'elle n'est pas tenue de garantir son assuré, André B..., dès lors que la responsabilité de celui-ci n'est pas susceptible d'être retenue

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dda8

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

trois octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Source officielle