Guy N..., demeurant 4,500 Km, Route de Ravine Vilaine à Fort-de-France (Martinique), 4°/ de Mme Berthe B..., épouse CHARPENTIER TITY, demeurant ..., 5°/ de Mme Iris B..., demeurant ..., 6°/ de

cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de : 1°) Madame Pierre G..., née Francine D..., demeurant à Paris (16e), ..., 2°) Madame Berthe

Berthe, Julianie, épouse NUPERT, cultivatrice, demeurant à Grand Z... Marie-Galante, 3°) M. TEMPLIER B..., Guy, entrepreneur de taxis, demeurant à Ducos, Grand Z... Marie-Galante, 4°) Mme D...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame C..., Marie, Berthe, Suzanne X..., née D..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Berthe Y..., née A..., nue-Propriétaire, demeurant à Saint-Donat

Armand I..., demeurant 74380 Cranves-Sales, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1 / de Mme Anne-Marie E..., demeurant ..., 2 / de Mme Berthe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe X..., demeurant à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe X..., demeurant à La Chesnaie (Indre-et-Loire

X... veuve C..., demeurant ..., 6°/ Mme A..., Berthe, Micheline C... épouse Kasynski, demeurant ..., 7°/ M. D..., Henri, Joseph C..., demeurant ..., 8°/ M.

Francis X..., 2°/ Mme Chantal, Berthe, Marie X..., née B..., demeurant ensemble à "Bonnay", 79220 La Chapelle Baton, en cassation de l'arrêt n° 610 rendu le 21 juillet 1994 par la cour d'appel de Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Berthe Y... née Z..., 2 / A...

immobilière de la ville de Paris (RIVP), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 329 rendu le 15 juin 2000 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Mme Berthe

; Mme Berthe G, demeurant ...

B A, représenté par Me Berthe, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet du Nord par laquelle il a refusé d'enregistrer sa demande de titre de séjour mention " vie privée et

B..., représenté par Me Berthe, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

d'information et d'orientation de l'académie de Créteil a retiré la décision du même jour par laquelle son fils C a été affecté au titre de l'année scolaire 2023-2024 en seconde professionnelle au lycée Paul Bert

Jean-Bertie X..., demeurant ... ; M.

utiles relatives à l'état des immeubles et propriétés susceptibles d'être affectés par les travaux de démolition dans le cadre du programme de requalification foncière des îlots B et E du secteur Paul Bert