Ce désordre correspond à une insuffisante prise en compte des contraintes techniques liées au type de plancher mis en oeuvre et des risques nés de la pose de boîtiers faisant saillie compte tenu de la

Le véhicule a présenté les désordres suivants : - fuite du liquide de direction assistée le jour de la livraison, - boîtier de direction assistée à remplacer le 10 juin 2005, - réservoir à carburant

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 37 Rue Georges Besse 63039 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 Représentée et plaidant par Me BOISSIER avocat au barreau

..., la société COVEA FLEET, a fait diligenter une expertise amiable, confiée au cabinet BCA, qui a indiqué que le court-circuit à l'origine de l'accident pouvait provenir du faisceau alimentant le boîtier

Et, de fait, il résulte du dossier technique présenté par la SAS Terranère que la mise au point du boîtier intégré de changement de vitesse que le projet avait pour objet de définir et de réaliser, a été

A une paire de chaussure orthopédique à renouveler tous les 18 mois, quatre piles " bâton " par mois pour la télécommande du boitier d'électrostimulation, une intervention pour changer le boitier d'électrostimulation

être prévus au dossier de déclaration préalable ; - des arbres ont été supprimés sans que cela ne soit prévu au dossier de déclaration préalable ; - des marches ont été ajoutées pour accéder aux boitiers

(Charente), 4°/ Monsieur Alain X..., demeurant "Le Clos", commune de Vouarte-par-Saint-Amant de Boixe (Charente), en cassation d'un jugement rendu le 19 novembre 1987 par le tribunal de grande instance

Faubourg Montmartre 75009 PARIS – RCS B 524719366 Partie demanderesse : comparant par Me Benjamin VANOVERSCHELDE Avocat au barreau de Lille ET : SAS GROUPE EOLEN, dont le siège social est 37-39 rue Boissière

[K] [B] dépose son rapport : « La cause des désordres, après diagnostic poussé et contrôles continuité des faisceaux et boîtiers par le concessionnaire Renault [Localité 4], est la non-conformité de l’

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2025 N° RG 25/00165 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOI2I

B... a procédé à un raccordement irrégulier en électricité de son logement depuis des prises électriques situées dans les étages de l’école primaire à l’aide de rallonges et de boitiers multiprises, ce

Le requérant a d’ailleurs précisé lors de l’audience que l’installation électrique était réalisée à l’aide de boitiers conçus pour un usage extérieur et munis de disjoncteurs différentiels.

Il résulte également de l’instruction que les occupants sans droit ni titre ont procédé à des branchements illicites en électricité et en eau depuis les boitiers situés de l’autre côté de la piste cyclable

SE 1111, qu’il a été homologué le 6 octobre 2000 et a fait l’objet d’une vérification, en dernier lieu, le 14 avril 2023 par le laboratoire national de métrologie et d’essai situé au 1 rue Gaston Boissier

sur la parcelle en cause, destinés à la réhabilitation d'un nombre important de logements à destination des étudiants ; par ailleurs, les personnes installées se sont raccordées électriquement à un boitier

’établir un lien entre des atteintes à la tranquillité publique et la vente d’alcool dans des commerces situés respectivement 6 rue Pierre de Montreuil, 233/235 rue de Paris et 203 boulevard de la Boissière

complémentaire, enregistrés les 13 mai et 13 septembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA ETABLISSEMENTS GERARD LE CLAINCHE, dont le siège est Zone Artisanale à La Boissière

optiques de niveau 1 (SRO1) ou, en cas de clé unique, un jeu de dix clés accompagné des cartes permettant de les reproduire sans autorisation préalable, un double des clés des armoires hébergeant les boîtiers

constitué d'un branchement et d'une extension de réseau électrique, ainsi qu'une attestation, au demeurant non datée, par laquelle l'un de ses voisins indique que la société Enedis l'a " raccordé sur [le] boitier