A a été recruté par la Ville de Cannes, en qualité d'ingénieur contractuel, pour une durée déterminée allant du 4 février 2004 au 31 mars 2006.

du Val d'Aurelle [G] à [Localité 2] (Hérault), ensuite devenu l'Institut du cancer de [Localité 2] Val d'Aurelle.

Amor Y..., leur mandataire, une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau 30 bis des maladies professionnelles (cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation des poussières d'amiante

Designers, le groupe Scherrer, spécialisé dans des activités liées à la haute couture, était constitué de la société mère SEK Holding, de la société EK boutiques exploitant trois magasins à Paris et à Cannes

, 1re avenue - 4e rue - 1241 M, 06510 Carros, 3°/ la société Modata, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone industrielle 1re avenue, 06510 Carros, 4°/ la société Mologistique, société

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 juillet 2014), qu'[R] [Q] a souffert d'un cancer broncho-pulmonaire primitif qui

X..., président du conseil d'administration de la Société fermière du Casino municipal de Cannes ayant été renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef de complicité d'abus de biens sociaux, M.

X..., importateur de véhicules automobiles, un crédit documentaire, expirant le 25 juin suivant, au bénéfice de la société Panexcar sise aux Iles Canaries, la banque espagnole Santander y étant désignée

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 juin 2020), [H] [L] (la victime), ancien salarié de la société [3] comme employé de fonderie, est décédé le 17 janvier 1999 des suites d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué

La société Maga a demandé au tribunal de commerce de Cannes l'autorisation de surseoir au paiement du solde du prix de cession.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 janvier 2024), [D] [K] (le patient), atteint d'un cancer du pancréas, a subi, le 1er décembre 2014, une duodénopancréatectomie céphalique pratiquée par M.

Il sera mis à la charge de la SCI Adry au profit de la commune de Cannes la somme de 2 000 euros au titre des mêmes dispositions.

et usage de faux, une expertise médicale a été ordonnée et que l’expert le docteur [M] le 27 décembre 2022 a conclu que “dès juin 2018, Mme [H] [Y], atteinte de métastases cérébrales du fait de son cancer

EXPOSE DU LITIGE: Après avoir assisté Mme [W] [V] devant le conseil de prud'hommes de Cannes et interjeté appel du jugement rendu devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence avant de se désister à sa demande

#Europemballage Corporation et Continental Can Company Inc. contre Commission des Communautés européennes.#Affaire 6-72.

Il y a donc lieu de mettre cette somme à la charge du centre hospitalier de Cahors.

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance en date du 24 janvier 2022, le juge des référés a, sur la requête présentée par la commune de Cannes et la SEMEC (société d'économie mixte pour les évènements

En l’espèce, les avis des deux CRRMP retiennent un lien direct et essentiel entre le travail habituel du salarié et le cancer broncho-pulmonaire primitif présenté.

La caisse primaire d'assurance-maladie du Var a instruit la demande au titre du tableau n°30 bis des maladies professionnelles relatif au cancer bronchopulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières

délit d'abus de biens sociaux tels que visés à la prévention seraient prescrits pour avoir été commis courant 1992 à l'occasion d'une opération portant sur l'achat et la vente d'actifs immobiliers à Cannes