• Outillage, pièces, accessoires et matériaux spécifiques ( bois, vernis...), moules et gabarits de fabrication. • Documentation technique. Option : INSTRUMENTS à VENT • Maîtrise des réglages et techniques de réparation.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

commune du Mesnil-Saint-Denis), Vélizy-Villacoublay, Versailles Sud (partie non comprise dans la 1re circonscription), Viroflay 3e circonscription Cantons de : La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay, Saint-Nom-la-Bretèche, commune de Les Clayes-sous-Bois

Article ANNEXE

—

et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie. 16. 1 Sciage et rabotage du bois. 16. 10 Sciage et rabotage du bois. 16. 10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation

Article Annexe 1

—

FR106 Seine-Saint-Denis. 93005 Aulnay-sous-Bois (P : Aulnay-sous-Bois Nord) ; 93007 Le Blanc-Mesnil ; 93013 Le Bourget ; 93030 Dugny ; 93071 Sevran. FR21 Champagne-Ardenne.

Article ANNEXE 15

—

jonction avec le chemin de Bois-Rouge plus au sud.

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

L'emploi de machines à bois. L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons-pelles mécaniques. Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques.

Article L 14

—

Un agent de sécurité incendie et deux personnes désignées qui peuvent toutes les deux être employées à d'autres tâches. 1 SSIAP 1. 3e et 4e catégories avec espace scénique intégré ou adossé et décors de catégorie M2, ou classés C-s2, d0 ou bois classé

Article 2

—

La section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation est compétente dans les domaines de l'agriculture, du monde rural, de l'économie sociale agricole, de la pêche maritime et de l'aquaculture, de la forêt et du bois, de la sécurité et de l'indépendance

Article 2

—

produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) : la mise à jour des conditions de production et l'agrément des quantités récoltées revendiquées en vins de pays, le suivi et le contrôle des pépiniéristes viticoles, le contrôle du secteur des bois

Article Annexe

—

ainsi que les communes d'Antully, Autun, Auxy, Collonge-la-Madeleine, Créot, Curgy, Dracy-Saint-Loup, Epertully, Epinac, La Celle-en-Morvan, Lucenay-l'Evêque, Monthelon, Morlet, Saint-Emiland, Saint-Forgeot, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Léger-du-Bois

Article 1

—

III Chef de produits forêt bois. 213p 5 ans CFPPA de Crogny. III Administrateur de la solidarité internationale. 310m, 310p 5 ans Institut bioforce développement Rhône-Alpes.

Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056972 DÉNOMMÉ "SYSTEM@TIC PARIS-RÉGION" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78165 Les Clayes-sous-Bois. 78208 Elancourt. 78242 Fontenay-le-Fleury

Article 2

—

de la rubrique n° 1532 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement sont applicables, dans les conditions définies à l'article 1er et à l'annexe II du même arrêté, aux installations dont la quantité totale de bois

Article ANNEXE 1

—

Efficacité énergétique Les rendements pour l'incinération de déchets non dangereux autres que les boues d'épuration et pour l'incinération de déchets de bois dangereux sont exprimés sous la forme suivante : - l'efficacité de production électrique brute

Article 1

—

475b Techniciens de production et de contrôle-qualité des industries de transformation 476a Assistants techniques, techniciens de l'imprimerie et de l'édition 476b Techniciens de l'industrie des matériaux souples, de l'ameublement et du bois

Article ANNEXE

—

Industrie du bois et du fer. Industries chimiques. Acides commerciaux. Huileries. Tanneries. Moulins. Industrie du logement et de l'ameublement. Peinture et vernis.

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 85

Code général des impôts

Ces bénéfices comprennent notamment ceux qui proviennent de la production forestière, même si les propriétaires se bornent à vendre les coupes de bois sur pied.

Article 1

—

Dans le département de la Seine-Saint-Denis : le territoire des communes d'Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Sevran. Dans le département des Bouches-du-Rhône : sur l'ensemble du territoire marseillais.

Article Annexe 8

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Dessin d'ouvrage d'art ou de bâtiment Dessin au crayon, à une échelle donnée, d'un petit ouvrage d'art (maçonnerie, béton armé, métal, bois) ou d'un petit bâtiment (gros oeuvre) d'après croquis remis au candidat.

Article 2-5

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l'Ellipse, et entre l'A1, l'A86, le mail de l'Ellipse, la rue des Gazomètres et le mail des Aiguilles jusqu'à l'intersection avec la rue des Trémies, selon la cartographie figurant en annexe n° 61 ; b) Sur le territoire de la commune de Clichy-sous-Bois

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