Le président de la section professionnelle et le président de la section sociale assurent, à tour de rôle, par période d’une année, la présidence et la vice-présidence de la commission.

Article Annexe I a

—

Conditions et ressources Sur le lieu de production : - les matériels et les outillages de transformation à chaud et à froid du tube de verre (Chalumeaux, brûleurs, roue diamantée, tour, cales).

Article Annexe 190-A.2

—

Si les dimensions de la cabine ne permettent pas à une personne en fauteuil roulant d'effectuer un demi-tour, un miroir doit être apposé sur la cloison de la cabine du côté opposé à la porte pour permettre à cette personne de voir les indications concernant

Article ANNEXE

—

Saint-Paul 06130 Saint-Vallier-de-Thiey 06131 Sallagriffon 06135 Sigale 06137 Spéracèdes 06138 Théoule-sur-Mer 06139 Thiéry 06140 Le Tignet 06141 Toudon 06142 Touët-de-l'Escarène 06143 Touët-sur-Var 06144 La Tour

Article 221-III/07

—

, aux combinaisons d'immersion et aux brassières de sauvetage requises aux postes éloignés à bord des navires de charge. .5 si les brassières de sauvetage pour adulte prévues ne sont pas adaptables à des personnes pesant jusqu'à 140 kg et ayant des tours

Article Annexe I

—

FR-new-07404411 GLOBAL SWITCH GLOBAL SWITCH FR-new-07405589 INTERXION France INTERXION France PAR3 data center Saint-Denis FR-new-07405683 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE data center de Puteaux FR-new-07407135 Société Générale Tour

Article 4

—

Toutefois, jusqu'au 30 septembre 1997, la valeur limite des émissions de particules des moteurs dont la cylindrée unitaire est inférieure à 0,70 dm3 et le régime nominal supérieur à 3 000 tours par minute doit être conforme aux dispositions du paragraphe

Article 1

—

. ― Institut des métiers du notariat de Tours. II Pilote de prestation globale en environnement nucléaire. 227u 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP).

LEGIARTI000021330281

—

33376 2,618 % 243 Saucats 33501 9,602 % 324 Villenave-d'Ornon 33550 0,588 % 295 Marcheprime 33555 5,558 % 363 Issoudun 36088 1,202 % 274 Saint-Médard 36203 47,059 % 40 Civray-de-Touraine 37079 12,989 % 381 Continvoir 37082 39,741 % 311 Tours

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Epinal 20 3 Cour d'appel de Nîmes Ardèche Aubenas 15 3 Gard Nîmes 37 6 Lozère Mende 9 2 Vaucluse Avignon 42 7 Cour d'appel d'Orléans Indre-et-Loire Tours

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

le musicien copiste, le copiste musical, l'opérateur programmation, le peintre, le photographe, le preneur de son, l'opérateur du son, le programmateur musical, le réalisateur de phonogrammes, le rédacteur, le régisseur, le régisseur de tournées, le tour

Article R421-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Il a lieu par correspondance, par dépôt du bulletin dans une urne, ou, en plus de ces deux ou l'une de ces deux modalités, par voie électronique, au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort reste, sans radiation ni panachage

Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

Code de l'éducation

L'élection a lieu par correspondance ou par vote électronique ; la répartition des sièges s'effectue selon le système du scrutin majoritaire binominal à un tour. 3° Trente membres représentant les collectivités territoriales, les associations périscolaires

Article Annexe I b

—

œuvre, tout ou partie des tâches essentielles afin de procéder à une opération spécifique à chaud ou à froid sur des tubes de verre telles que : Option A : Verrerie scientifique : - Étirage - Soufflage - Moulage - Formage (Manuellement ou sur tour

LEGIARTI000027729516

—

L'élection a lieu dans chacun des collèges au scrutin majoritaire à deux tours. Chaque candidature présentée lors du premier tour des élections doit comporter outre le nom du candidat celui de son remplaçant éventuel.

Article 35

—

La roue doit effectuer au moins trois tours pour que le résultat soit réputé valide. Toute obstruction de la roue pendant sa rotation annule le tirage.

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Code du patrimoine

Les représentants des membres adhérents mentionnés au 8° du précédent alinéa sont élus par l'assemblée générale des adhérents au scrutin uninominal majoritaire à deux tours.

LEGIARTI000042664046

—

SAINT SYMPHORIEN 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'AIR TOURS 20.510 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR ECOLE DES PUPILLES DE L'AIR 38 GRENOBLE X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 118 MONT

LEGIARTI000042664090

—

SAINT SYMPHORIEN 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMEE DE L'AIR TOURS 20.510 37 TOURS X X X X X X X X X X X AIR ECOLE DES PUPILLES DE L'AIR 38 GRENOBLE X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 118 MONT-DE-MARSAN

Article Annexe I

—

(MASTER STRASBOURG) 9 500 € 13511814 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE L'EAU (MASTER MONTPELLIER) 7 469 € 13511815 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : BIOLOGIE, AGROSCIENCES (MASTER BORDEAUX) 12 500 € 13511816 SCIENCES DU VIVANT (MASTER TOURS

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