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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497579
16 décembre 2009
Ahmed B un visa d'entrée et de long séjour en France afin que l'intéressé puisse travailler en qualité de chef cuisinier au restaurant le Mont Panthéon , tenu par son frère, M.
2ème chambre
DCA_21TL21803_20220705
5 juillet 2022
A se serait préparé lui-même un kebab offert par l'employé du magasin qui le connaissait alors qu'il avait déclaré travailler de temps en temps en qualité de cuisinier dans l'établissement.
DCA_24PA03568_20260325
25 mars 2026
La société Le Printemps de Jade exploite un restaurant de cuisine chinoise rue de Provence à Paris (9ème).
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110590
3 octobre 2018
est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté les époux X... de leurs demandes de résolution du contrat de vente et du contrat de pose portant sur la fourniture et l'installation d'une cuisine
soc
613724a9cd580146774175bb
8 juin 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 novembre 2002), que Mme X..., cuisinière à la Société
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fca5be4f5dbe63386db8ad1
12 novembre 2020
Adresse 1] Assisté et représenté par Me Hugo Tahar JALAIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [R] [C] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Cuisinier
61372113cd580146773f0c9f
22 février 1990
X..., engagé le 9 septembre 1974 en qualité de cuisinier par la société anonyme Hypermarché Saveco, a vu son contrat de travail transféré à la société anonyme As Eco, laquelle l'a licencié le 27 août 1983
61372307cd5801467740488e
14 janvier 1998
X... a été engagé le 1er janvier 1974, en qualité de chef cuisinier, par l'association Comité d'études et de soins aux polyhandicapés (CESAP) ; que, contestant le mode de calcul des indemnités de congés
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00162
26 février 2025
[Z] [W] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Hôtel gril de Mâcon le 13 septembre 2011. 2.
Chambre sociale section 1
6348ff5563d497adffda3f2b
13 octobre 2022
[E] est devenu par la suite chef de production au sein de la cuisine centrale de [Localité 5].
Pôle 1 - Chambre 8
67f9f3bba6be9c926c7caad9
11 avril 2025
A compter de 2020, l'EURL Froch a décidé d'équiper ces locaux d'une cuisine et d'exploiter une activité de restauration.
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb1c58cdc6046d47911562
22 janvier 2026
FAITS ET PROCEDURE Dans le cadre de son activité, la société, [Localité 1] CUISINES a fait appel à la société LES AGENCEURS SARTHOIS pour la pose de meubles de cuisine et le service après-vente.
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00922
8 octobre 2013
imposée à l'agent commercial que dans le territoire où le mandat doit être exécuté, retient que la société Cap services n'a pas commis de faute en vendant des produits concurrents à la société Grandes Cuisines
Sociale C salle 3
69005c1e2481d356bd17036c
24 octobre 2025
[Z] [M], né en 1988, jusqu'au 18 juillet 2018 pour le remplacement du chef cuisinier, le contrat se poursuivant pour une durée indéterminée par contrat du 19 juillet 2018, en qualité de chef cuisinier,
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300217
19 février 2013
murs, gaines et extracteurs de fumée formant un tout, les travaux d'entretien de ceux-ci incombaient à la bailleresse, et constaté d'autre part que Mme X... avait installé dans les locaux une second cuisine
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00537
21 avril 2022
[R] et le syndicat CGT des Forges Custines PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M. [R] et le syndicat CGT des Forges Custines de leurs demandes.
4ème Chambre
DTA_1811884_20220930
30 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que la société Thaï Som Tam a publié une annonce en vue de pourvoir un poste de chef cuisinier spécialisé dans la cuisine thaïlandaise et a obtenu de la DIRECCTE le visa
Service des référés
69d7f770cdc6046d47aef180
9 avril 2026
Ayant découvert que la société Kitchen humanity [Localité 1] exerçait dans les locaux une activité de restauration de cuisine jamaïcaine authentique incluant des plats chauds cuisinés sur place, par lettre
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201431
17 décembre 2020
la vente au détail ou la distribution de pain, emballé ou non, tels que, notamment : - boulangerie, - boulangerie pâtisserie, - coopérative de boulangerie, boulangerie industrielle, - terminaux de cuisson
cr
613725f6cd58014677421e3c
3 décembre 2002
renvoyé le prévenu des fins de la poursuite du chef de diffamation non publique et débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs qu'il résulte des pièces produites et des débats que le cuisinier
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