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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497579

Admin. suprême

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Ahmed B un visa d'entrée et de long séjour en France afin que l'intéressé puisse travailler en qualité de chef cuisinier au restaurant le Mont Panthéon , tenu par son frère, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL21803_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

A se serait préparé lui-même un kebab offert par l'employé du magasin qui le connaissait alors qu'il avait déclaré travailler de temps en temps en qualité de cuisinier dans l'établissement.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03568_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

La société Le Printemps de Jade exploite un restaurant de cuisine chinoise rue de Provence à Paris (9ème).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110590

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté les époux X... de leurs demandes de résolution du contrat de vente et du contrat de pose portant sur la fourniture et l'installation d'une cuisine

Source officielle
CC

soc

613724a9cd580146774175bb

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 novembre 2002), que Mme X..., cuisinière à la Société

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca5be4f5dbe63386db8ad1

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Adresse 1] Assisté et représenté par Me Hugo Tahar JALAIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [R] [C] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Cuisinier

Source officielle
CC

soc

61372113cd580146773f0c9f

Cassation

22 février 1990

22 février 1990

X..., engagé le 9 septembre 1974 en qualité de cuisinier par la société anonyme Hypermarché Saveco, a vu son contrat de travail transféré à la société anonyme As Eco, laquelle l'a licencié le 27 août 1983

Source officielle
CC

soc

61372307cd5801467740488e

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

X... a été engagé le 1er janvier 1974, en qualité de chef cuisinier, par l'association Comité d'études et de soins aux polyhandicapés (CESAP) ; que, contestant le mode de calcul des indemnités de congés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00162

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[Z] [W] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Hôtel gril de Mâcon le 13 septembre 2011. 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6348ff5563d497adffda3f2b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[E] est devenu par la suite chef de production au sein de la cuisine centrale de [Localité 5].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3bba6be9c926c7caad9

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

A compter de 2020, l'EURL Froch a décidé d'équiper ces locaux d'une cuisine et d'exploiter une activité de restauration.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1c58cdc6046d47911562

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FAITS ET PROCEDURE Dans le cadre de son activité, la société, [Localité 1] CUISINES a fait appel à la société LES AGENCEURS SARTHOIS pour la pose de meubles de cuisine et le service après-vente.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00922

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

imposée à l'agent commercial que dans le territoire où le mandat doit être exécuté, retient que la société Cap services n'a pas commis de faute en vendant des produits concurrents à la société Grandes Cuisines

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69005c1e2481d356bd17036c

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[Z] [M], né en 1988, jusqu'au 18 juillet 2018 pour le remplacement du chef cuisinier, le contrat se poursuivant pour une durée indéterminée par contrat du 19 juillet 2018, en qualité de chef cuisinier,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300217

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

murs, gaines et extracteurs de fumée formant un tout, les travaux d'entretien de ceux-ci incombaient à la bailleresse, et constaté d'autre part que Mme X... avait installé dans les locaux une second cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00537

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[R] et le syndicat CGT des Forges Custines PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté M. [R] et le syndicat CGT des Forges Custines de leurs demandes.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1811884_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que la société Thaï Som Tam a publié une annonce en vue de pourvoir un poste de chef cuisinier spécialisé dans la cuisine thaïlandaise et a obtenu de la DIRECCTE le visa

Source officielle
TJ

Service des référés

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T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ayant découvert que la société Kitchen humanity [Localité 1] exerçait dans les locaux une activité de restauration de cuisine jamaïcaine authentique incluant des plats chauds cuisinés sur place, par lettre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201431

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

la vente au détail ou la distribution de pain, emballé ou non, tels que, notamment : - boulangerie, - boulangerie pâtisserie, - coopérative de boulangerie, boulangerie industrielle, - terminaux de cuisson

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e3c

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

renvoyé le prévenu des fins de la poursuite du chef de diffamation non publique et débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs qu'il résulte des pièces produites et des débats que le cuisinier

Source officielle

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