Monsieur [O] [W] a présenté une perforation du tympan droit, avec douleur et hypoacousie modérée, une douleur modérée en regard de l’articulation temporomandibulaire droite à type de contusion, des griffures

M. et Mme [W] y évoquent également des demandes d'explication restées vaines concernant des bleus sur le visage de l'enfant [M] au niveau du nez, des marques de griffures sur les joues, des bodys pleins

montant total de 1 712,08 euros, la location du crématorium d'un montant de 568 euros et les frais de séjour d'un montant de 630 euros ainsi que les frais de réchampissage d'un montant de 730 euros et de gravure

que des dépenses relèvent de la convenance personnelle des consorts [M], ; qu'il souligne le coût d'un caveau pour deux personnes au lieu d'une personne, la construction d'un monument funéraire avec gravure

112-2 du code de la propriété intellectuelle : " Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code : / 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure

sachant qu'elle porte plainte ce jour-là pour des violences commises sur sa personne, ce dont elle justifie par un certificat médical faisant état d'une ecchymose « basi-cervicale » avec traces de griffures

par Monsieur Didier JOLY, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame Radia GRAIRI

Elle était hors d'elle mais après s'était sentie mal lorsqu'elle avait vu qu'il avait une griffure et une tache de sang dans l'oeil.

sur le fait que les produits de ce type portent habituellement la marque gravée sur l'objet, de sorte qu'un consommateur ne sera pas enclin à identifier comme une marque un objet dépourvu de cette gravure

historiques et Monsieur K..., société PRINCIPE (courriers du 8 février 2001 et du 17 novembre 2001) ; que la société PRINCIPE a, par courrier du 29 novembre 2001, adressé à Maître B... la copie d'une gravure

[M] [O] présentait des traces de griffures sur son cou ainsi que des bleus au visage et qu'interrogé à ce sujet, il éludait la question ; que surtout le certificat médical daté du 20 juin 2014, lendemain

B une griffure dans le dos et un choc psychologique, il ressort des pièces produites en défense que cet acte ponctuel de violence physique est intervenu dans un contexte d'hostilité et d'agressivité croissante

requérant a notamment étranglé l’adolescent et lui a maintenu la tête sous l’eau, alors que ce dernier s’était seulement montré turbulent, et qu’à la suite de l’incident, la victime présentait des griffures

soutient sur ce point le requérant, cette irrégularité formelle, qui ne peut être réduite au rang des erreurs matérielles pouvant affecter un écrit, présente un degré élevé de gravité s’agissant de la gravure

soutient sur ce point le requérant, cette irrégularité formelle, qui ne peut être réduite au rang des erreurs matérielles pouvant affecter un écrit, présente un degré élevé de gravité s’agissant de la gravure

. / Tout propriétaire, toute personne ayant à quelque titre que ce soit la charge des soins ou la garde d'un animal ayant été en contact, soit par morsure ou par griffure, soit de toute autre manière,

En avril 2021, l'un de vos collègues a effectué un signalement après avoir fait l'objet de propos inappropriés et de graffitis insultants.

locaux étant dépourvus en électricité ; un placard KAZED comporte un choc sur la porte côté droit et à l'intérieur les peintures des murs et plafond sont hors d'usage avec écaillements et recouverts de graffitis

Accroissement temporaire d'activité suite à la demande de la RATP pour une nouvelle réorganisation Contrat de travail 5 du demandeur et 16 de ONET Factures correspondant à des travaux de nettoyage de graffiti

agents ont extrait des données numériques de cet ordinateur ; qu'ils ont élaboré un inventaire informatique de ces fichiers puis gravé un DVD-R vierge non réinscriptible ces fichiers et ont finalisé la gravure