Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201713
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201718
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201775
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201781
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201786
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de Mme X, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008201791
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de Mme X, - les conclusions de M.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008141429
3 novembre 2003
3 novembre 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Odent, avocat de l'UNION DES BLESSES DE LA FACE ET DE LA TETE et autres, - les conclusions de M.
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008138350
21 mai 2003
21 mai 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Ghestin, avocat de la CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008199682
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008199689
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008199695
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008199700
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008062281
14 juin 2000
14 juin 2000
Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007916567
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008055739
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01563_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 avril 2023 et un mémoire en réplique enregistré le 29 novembre 2023, la Fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Beauquier et Me Hourdin
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02124_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 mai 2022 et le 21 décembre 2022, la Fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2600280_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
F... a lu son rapport et entendu les observations de Me Hourlier, représentant Mme E... et M. G..., et celles de Mme D..., représentant le recteur de l’académie de Grenoble.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400093_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Par un courrier enregistré le 3 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Hourlier, demande la liquidation de l'astreinte et la condamnation de l'Etat à lui verser une somme de 1 500 euros au titre des dispositions
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007835096
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Hourdin, Maître des requêtes, - les observations de Me Pradon, avocat de la SOCIETE ANONYME COOPERATIVE ARTISANALE DES BOUCHERS ET CHARCUTIERS DU FINISTERE, - les conclusions de M.
Source officiellePage 46 sur 69