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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_26PA00228_20260512
12 mai 2026
Le 11 juillet 2023, des lésions ischémiques ont été mises en évidence et elle a été à nouveau hospitalisée du 17 juillet 2023 au 2 novembre 2023, puis du 10 janvier 2024 au 12 janvier 2024.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00180_20230926
26 septembre 2023
S'il fait valoir qu'il doit être présent auprès de cette dernière, qui présente une lésion ischémique cérébrale, une hypertension artérielle, une endométriose et un syndrome anxio-dépressif, la demande
DCA_22NC00574_20251230
30 décembre 2025
infirmités pensionnées concernant un « syndrome asthénique » et une « arthrose vertébrale » se sont aggravées, justifiant la réalisation d’une expertise judiciaire ; - souffrant d’une cardiopathie ischémique
8ème chambre
DCA_21PA06446_20230130
30 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité des revascularisations itératives, d'une artériopathie, d'un diabète et d'un nodule thyroïdien.
6ème Chambre
DTA_2400060_20240312
12 mars 2024
A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, et qui a bénéficié de la pose de deux stents en décembre 2022 et janvier 2023 suite à deux AVC et d'une insuffisance rénale, produit la liste, révisée en 2022
2ème Chambre
DTA_2401247_20240429
29 avril 2024
B souffre de pathologies chroniques notamment d'un diabète de type 2 et d'une cardiopathie ischémique mais également d'un édentement mandibulaire nécessitant la pose d'implants dentaires à la suite de
3ème Chambre
DTA_2402082_20240624
24 juin 2024
réside régulièrement en France depuis le mois de février 2012, souffre d'un trouble schizo-affectif ainsi que d'une polyartériopathie avec une " coronaropathie tritronculaire stentée ", un " AVC ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2402349_20240812
12 août 2024
A, assisté d'un interprète en langue arabe, qui s'en rapporte aux observations présentées par son conseil ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l'Yonne, qui conclut aux mêmes fins
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2500122_20250602
2 juin 2025
En l'espèce, Mme B soutient qu'elle présente une insuffisance respiratoire sur un asthme sévère invalidant, les suites d'un AVC ischémique, des douleurs chroniques, une fibromyalgie, des troubles de l'humeur
2ème chambre
DTA_2500148_20251013
13 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Koko, représentant Mme C..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2218002_20230109
9 janvier 2023
C, atteint d'un diabète multi-compliqué et insulinodépendant, qui entraîne une cardiopathie ischémique, une neuropathie diabétique avec paresthésie au premier plan et pied de Charcot et amputation de la
1re Section - 1re Chambre
DTA_2223656_20230222
22 février 2023
souffert depuis son arrivée en France en 2014 de plusieurs pathologies, dont une insuffisance rénale chronique, d'une bronchopneumopathie chronique obstructive post-tabagique et d'une cardiopathie ischémique
Section 8 - Chambre 1
DTA_2225047_20230215
15 février 2023
sommeil sévère appareillé et d' asthme, de diabète type 2, d'une hypertension artérielle, d'une paralysie faciale droite et de troubles neurocognitifs séquellaires de deux accidents vasculaire cérébral ischémiques
5ème Chambre
DTA_2414281_20260401
1 avril 2026
Enfin, elle a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique au mois de novembre 2022.
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240930
30 septembre 2024
D se trouve, depuis le début du mois d'avril 2024, dans un état d'éveil non répondant en raison de lésions neurologiques sévères d'origine anoxo-ischémique sans qu'aucune évolution favorable n'ait été
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209487_20221215
15 décembre 2022
Si la requérante se prévaut de motifs humanitaires tenant à la situation familiale de sa fille, à sa contamination au virus de la covid-19 et à l'accident ischémique transitoire qu'elle a subi, elle ne
ORCA_25DA00101_20251119
19 novembre 2025
rémission complète, les séquelles des traitements, qui consistaient en un lymphoedème dû à la chirurgie, en des lésions vasculaires veineuses et de l’artère sous-clavière dues à la radiothérapie et en une ischémie
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2218668_20221201
1 décembre 2022
Les suites sont marquées notamment par une ischémie du membre inférieur, et un urètre désaxé.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C201142
13 novembre 2025
machine à sous », la victime, qui s'est plainte de problèmes de vue et de douleurs aux cervicales, a été transportée à l'hôpital, le certificat médical initial établi le même jour mentionnant un « AVC ischémique
6ème chambre
DCA_20VE00284_20220712
12 juillet 2022
Le constat de l'évolution défavorable d'une encéphalopathie anoxo-ischémique de classe III a conduit les médecins à placer l'enfant en soins palliatifs, le 12 juillet.
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