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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_26PA00228_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Le 11 juillet 2023, des lésions ischémiques ont été mises en évidence et elle a été à nouveau hospitalisée du 17 juillet 2023 au 2 novembre 2023, puis du 10 janvier 2024 au 12 janvier 2024.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00180_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

S'il fait valoir qu'il doit être présent auprès de cette dernière, qui présente une lésion ischémique cérébrale, une hypertension artérielle, une endométriose et un syndrome anxio-dépressif, la demande

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00574_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

infirmités pensionnées concernant un « syndrome asthénique » et une « arthrose vertébrale » se sont aggravées, justifiant la réalisation d’une expertise judiciaire ; - souffrant d’une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06446_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme E souffre d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité des revascularisations itératives, d'une artériopathie, d'un diabète et d'un nodule thyroïdien.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400060_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

A, qui souffre d'une cardiopathie ischémique, et qui a bénéficié de la pose de deux stents en décembre 2022 et janvier 2023 suite à deux AVC et d'une insuffisance rénale, produit la liste, révisée en 2022

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401247_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

B souffre de pathologies chroniques notamment d'un diabète de type 2 et d'une cardiopathie ischémique mais également d'un édentement mandibulaire nécessitant la pose d'implants dentaires à la suite de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402082_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

réside régulièrement en France depuis le mois de février 2012, souffre d'un trouble schizo-affectif ainsi que d'une polyartériopathie avec une " coronaropathie tritronculaire stentée ", un " AVC ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2402349_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

A, assisté d'un interprète en langue arabe, qui s'en rapporte aux observations présentées par son conseil ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l'Yonne, qui conclut aux mêmes fins

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2500122_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

En l'espèce, Mme B soutient qu'elle présente une insuffisance respiratoire sur un asthme sévère invalidant, les suites d'un AVC ischémique, des douleurs chroniques, une fibromyalgie, des troubles de l'humeur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500148_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Koko, représentant Mme C..., et de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2218002_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

C, atteint d'un diabète multi-compliqué et insulinodépendant, qui entraîne une cardiopathie ischémique, une neuropathie diabétique avec paresthésie au premier plan et pied de Charcot et amputation de la

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2223656_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

souffert depuis son arrivée en France en 2014 de plusieurs pathologies, dont une insuffisance rénale chronique, d'une bronchopneumopathie chronique obstructive post-tabagique et d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2225047_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

sommeil sévère appareillé et d' asthme, de diabète type 2, d'une hypertension artérielle, d'une paralysie faciale droite et de troubles neurocognitifs séquellaires de deux accidents vasculaire cérébral ischémiques

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2414281_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Enfin, elle a été victime d’un accident vasculaire cérébral ischémique au mois de novembre 2022.

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2024:496516.20240930

Admin. suprême

30 septembre 2024

30 septembre 2024

D se trouve, depuis le début du mois d'avril 2024, dans un état d'éveil non répondant en raison de lésions neurologiques sévères d'origine anoxo-ischémique sans qu'aucune évolution favorable n'ait été

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209487_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Si la requérante se prévaut de motifs humanitaires tenant à la situation familiale de sa fille, à sa contamination au virus de la covid-19 et à l'accident ischémique transitoire qu'elle a subi, elle ne

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00101_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

rémission complète, les séquelles des traitements, qui consistaient en un lymphoedème dû à la chirurgie, en des lésions vasculaires veineuses et de l’artère sous-clavière dues à la radiothérapie et en une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218668_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Les suites sont marquées notamment par une ischémie du membre inférieur, et un urètre désaxé.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201142

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

machine à sous », la victime, qui s'est plainte de problèmes de vue et de douleurs aux cervicales, a été transportée à l'hôpital, le certificat médical initial établi le même jour mentionnant un « AVC ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE00284_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le constat de l'évolution défavorable d'une encéphalopathie anoxo-ischémique de classe III a conduit les médecins à placer l'enfant en soins palliatifs, le 12 juillet.

Source officielle

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