Codes de loi français

Article 37

En vue de sa désignation, l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système-qualité : -aux exigences réglementaires ; -aux exigences de la norme appropriée sur l'assurance de la qualité, complétée par

Article 221-IV/07

libérable à la main ; .3 être transportable par une seule personne à bord d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage ; .4 se dégager librement si le navire coule et se déclencher automatiquement quand elle flotte ; et .5 pouvoir être déclenchée manuellement

Article PS 4

caractéristiques d'isolement de l'aire de livraison ; - le désenfumage des aires de livraison : - est constitué de bouches propres à chaque aire de livraison ; - est réalisé par tirage mécanique au moyen de ventilateurs et de dispositifs de commandes manuelles

Article 67-17

En dehors de ces dispositions particulières, les règles applicables au déroulement de la partie, les combinaisons et les versions de jeu du texas hold'em poker électronique sont identiques à celles applicables au texas hold'em poker servi manuellement

Article 228-4.17

Le tableau de secours doit être muni d'un commutateur auxiliaire qui permette de brancher manuellement la batterie en cas de défaillance du système de branchement automatique. 5.

Article Annexe

les femmes, mais font l'objet d'une cotation à l'aide de barèmes spécifiques à chacun des sexes. b) Epreuve de parcours d'obstacles Cette épreuve se déroule sur le parcours d'obstacles tel que défini au chapitre 3 de la section III du titre XIV du Manuel

Article 244 quater O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

création d'ouvrages uniques, réalisés en un exemplaire ou en petite série, se définit selon deux critères cumulatifs : a) Un ouvrage pouvant s'appuyer sur la réalisation de plans ou maquettes ou de prototypes ou de tests ou encore de mise au point manuelle

Article Annexe 1

CAEN 50 VALOGNES CHERBOURG CAEN 50 SAINT-LÔ COUTANCES CAEN 61 MORTAGNE-AU-PERCHE ALENÇON CAEN 61 DOMFRONT FLERS (ex-GD) CHAMBERY 73 MOUTIERS ALBERTVILLE CHAMBERY 73 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE

Article Annexe 3

Elle comprend au moins une chaudière à chargement automatique ainsi qu'une chaudière bûche à chargement manuel qui seront raccordées.

Article Annexe

Pair-et-Grandrupt ; La Petite-Fosse ; La Petite-Raon ; Plainfaing ; Les Poulières ; Provenchères-sur-Fave ; Le Puid ; Raon-l'Etape ; Raon-sur-Plaine ; Raves ; Rehaupal ; Remomeix ; Les Rouges-Eaux ; Saint-Dié-des-Vosges ; Sainte-Marguerite ; Saint-Jean-d'Ormont

Article ANNEXE 3

16,25 16,25 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440028850 750034589 EHPAD LA CROIX DU GUE PA 386,90 386,90 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440030583 440018620 EHPAD ANNE DE BRETAGNE PA 159,00 159,00 PAYS DE LA LOIRE 44070 44070 440032639 440018620 EHPAD JEAN

Article (suite)

SIGNAUX MANUELS D'URGENCE NORMALISÉS Les signaux manuels ci-après constituent le minimum nécessaire pour les communications d'urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronef (SLIA) du lieu de l'incident/les

Article Annexe I (suite)

Structures : - manuelles, - mécaniques, - automatisées, - informatisées. Fonctions des différentes parties. ÉNONCER les différents types de systèmes : - de production, - de service, - informatique, -... 4.

Article Annexe

XXIV-22, Manuel des directives qualité. Décision prise en application du paragraphe 1 de l'article 5 du règlement.

LEGIARTI000050190501

MANUEL D'ÉPREUVES ET DE CRITÈRES Par " manuel d'épreuves et de critères ", on entend la publication des Nations unies intitulée " Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel d'épreuves et de critères ".

Article 2-1

cadre des jeux Olympiques : 1° à Paris : - du 8 juillet au 11 août 2024 inclus, le “ club France ” organisé par le Comité national olympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de La Villette située au 211, avenue Jean-Jaurès

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Dordogne Belvès - Saint-Pardoux Périgueux - Bassillac Ribérac - Tourette Sainte-Foy-la-Grande Sarlat - Domme Doubs Besançon - La Vèze Besançon - Thise Montbéliard - Courcelles Pontarlier Drôme Pierrelatte Romans - Saint-Paul Saint-Jean-en-Royans

Article TABLEAU VIII

Responsable de l'assurance qualité dans les laboratoires de la DGCCRF (mise à jour du manuel qualité, mise en place des plans qualité spécifiques, réalisation périodique des audits qualité des laboratoires, gestion des anomalies et des réclamations).

LEGIARTI000050952364

-Liste des vins issus de raisins récoltés à surmaturité et manuellement par tries successives dits vins liquoreux : APPELLATION D'ORIGINE PROTEGEE VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL