Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 12 500 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 14 304 Ouest IV Maison

LEGIARTI000049695375

—

alimentaire non spécialisé 3237 - Convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé 1517 - Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires 0675 - Convention collective nationale des maisons

Article Annexe

—

Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 2 250 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 25 211 Ouest IV Maison

Article L1541-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80

Code de la santé publique

l'infirmier ” sont remplacés par les mots : “ le professionnel de santé ” 3° Le dernier alinéa du I de l'article L. 1111-6 est supprimé ; 4° A l'article L. 1111-7 : a) Pour son application en Polynésie française, au premier alinéa, les mots : “ par des maisons

LEGIARTI000034796785

—

HOSPITALIERE DE BACCARAT 540000072 MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT 540000882 ASSOCIATION HOSPITALIERE DE JOEUF 540001104 ASSOCIATION HOSPITALIERE DE JOEUF 550000046 CENTRE HOSPITALIER ST-CHARLES COMMERCY 550000038 CENTRE HOSPITALIER ST-CHARLES COMMERCY

LEGIARTI000024997206

—

Domaine d'application Cette méthode s'applique uniquement aux maisons individuelles répondant aux critères suivants : Typologies de maison : T3 à T6, avec un débit total extrait ≤ 240 m³/h.

Article Annexe III

—

Dans le cas d'une opération relevant du Coup de pouce Rénovation performante d'une maison individuelle , l'organisme d'inspection vérifie, par ailleurs, que : 14) Les travaux de rénovation préconisés comportent au moins un des gestes d'isolation prévus

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Thouaré ; (rive droite) au pignon oriental de la dernière maison du susdit bourg ; (rive gauche) à la maison de la Praudière. Sèvre nantaise A patir du pont de Monnières jusqu'à son embouchure dans la Loire.

Article Annexe I

—

NOMENCLATURES UTILISÉES PAR LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES POUR TRANSMETTRE LES INFORMATIONS À LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITÉ POUR L'AUTONOMIE IDENTIFICATION DE LA NOMENCLATURE NOMENCLATURE DESCRIPTION II.1.

Article Annexe II

—

section appui technique 1 69 Région de gendarmerie Rhône-Alpes - cercle mixte Sathonay Adjoint au chef de cuisine 1 92 Garde républicaine - cercle mixte Nanterre Chef de cuisine 1 94 Région de gendarmerie d'Ile-de-France - cercle mixte Maisons-Alfort

Article Annexe

—

Groupe 5 7, 90 45. 1 DA Forages et sondages, fondations spéciales. 45. 2 AA Construction de maisons individuelles. 45. 2 BC Entreprises générales et construction de bâtiments (hors maisons individuelles). 45. 2 DA Travaux souterrains

LEGIARTI000045166920

—

21160198400019 CHATEAU DE LA MERCERIE MAGNAC LAVALETTE 21160198400035 016 25160266000036 RECYCLERIE RESSOURCERIE 016090 10 279 CALITOM 25160266000028 RECYCLERIE RESSOURCERIE CALTOM 25160266000036 017 20004152300040 MAISON

Article Annexe

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publics) 29. 5CD 7,50 115 398 Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture) 45. 1AA 4,80 115 398 Démolition 45. 1AB 7,90 115 398 Forages et sondages, fondations spéciales 45. 1DA 6,60 115 398 Construction de maisons

LEGIARTI000047321646

—

et point d'accès au droit : les maisons de justice et du droit et les points d'accès au droit accueillent gratuitement et anonymement les personnes rencontrant un problème juridique et/ ou administratif.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

), Viroflay 3e circonscription Cantons de : La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay, Saint-Nom-la-Bretèche, commune de Les Clayes-sous-Bois 4e circonscription Cantons de : Chatou, Houilles, Marly-le-Roi 5e circonscription Cantons de : Maisons-Laffitte

Article Annexe III

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Il s'agit notamment d'aider les médecins à établir une analyse de la zone où ils souhaitent s'installer et de les accompagner dans les démarches administratives afférentes à leur installation, de les informer sur les maisons médicales, les réseaux, les

Article 1

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l'aviation civile (DGAC) IV Opérateur des métiers de l'image et du son 323 3 ans Institut des métiers de la communication audiovisuelle de Provence (IMCA Provence) IV Concepteur d'accueil tourisme loisirs et handicap 330t 3 ans Maison

Article IX

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-Indicateur socle 1 : Participation du pharmacien à un exercice coordonné Le pharmacien est tenu de participer à un exercice coordonné qui peut prendre la forme d'une participation à une équipe de soins primaires, à une maison de santé pluriprofessionnelle

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

. – La fourniture de logement et de nourriture dans les maisons de retraite, les établissements accueillant des personnes handicapées, les logements-foyers mentionnés à l'article L. 633-1 du code de la construction et de l'habitation et les établissements

Article ANNEXE

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94028 Créteil. 94033 Fontenay-sous-Bois. 94034 Fresnes. 94037 Gentilly. 94038 L'Haÿ-les-Roses. 94041 Ivry-sur-Seine. 94042 Joinville-le-Pont. 94043 Le Kremlin-Bicêtre. 94044 Limeil-Brévannes. 94046 Maisons-Alfort

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