Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91050
30 janvier 2014
30 janvier 2014
L'ordonnance de clôture a été rendue le 09 octobre 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleRéférés civils
670eb02d1c3411ff34529e4a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
BOUCHERIE TOLSTOI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES :
Source officielleChambre Premier Président
66863d1cb1dbbe3bae60047a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
avocat général DÉBATS : A l'audience publique, en l'absence de demande contraire, du 02 Avril 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 juin 2024, prorogée au 02 juillet 2024, devant Marie-Christine
Source officielleRéférés civils
6786b67adf5b5c7d10ca50e2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
EUROPGLASS [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR
Source officielleRéférés civils
65bc61c54fb290a3460740ad
2 janvier 2024
2 janvier 2024
ACTIF CONSULTANTS ACCOMPAGNEMENT CONSEIL POUR LE TERTIAIRE ET INGENIERIE DE FORMATION - DFACTO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9295a
29 octobre 2015
29 octobre 2015
L'ordonnance de clôture a été rendue le 12 août 2015 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf0
17 octobre 2013
17 octobre 2013
disposition du public au greffe : ENTRE : Société ZENITH ITALIANA Société de droit italien dont le siège social est 23/C Via Provinciale Di Mercatale 347 - 50059 VINCI ITALIE représentée par Me Marie-christine
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
B... veuve C... responsable du préjudice subi par les Consorts Y..., a ordonné une expertise médicale de Jean-Gabriel Y... et Béatrice Y... confiée au docteur H..., a condamné, in solidum, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6778cf0151d7dea0bca2b449
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
654b37c956298f8318387bf4
7 novembre 2023
7 novembre 2023
- signé par Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efedc
12 juin 2018
12 juin 2018
1ère Chambre ARRÊT N°261/2018 R.G : 16/08272 SCEA LA PIÈCE D'HYPPOCRENE C/ Mme Marie-Christine X... épouse Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6035829a6406c2a7cc298950
6 avril 2016
6 avril 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d55
14 janvier 2016
14 janvier 2016
représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Jérôme F...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d7957d68b57534e2f0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Constance LACHEZE, conseillère Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871ecff542d85a267f3c7a1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de proécdure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63c79bb4da31367c908eb79f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdb5c93659d053aa988b62d
19 mars 2019
19 mars 2019
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e9f1c2315e26d1a1f0
29 avril 2025
29 avril 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6358cdc7c40aa805a7864c9d
25 octobre 2022
25 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
670f584b4ad0d5ee7d7e5c86
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Mme Constance LACHEZE, conseillère, M.
Source officiellePage 46 sur 2780