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7 578 résultats pour « Philippe CHRESTIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bd

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Vittoria OUVRARD du Cabinet ABEILLE, avocat au barreau

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91841

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90757

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Hélène X... épouse Y... Monsieur Philippe Yc/Madame Lucienne Z

6253cd02bd3db21cbdd91ff8

Appel

11 février 2015

11 février 2015

Monsieur Philippe Y... c/ Madame Lucienne Z... épouse A... Monsieur Daniel, Marie, Jean, Philippe A... Monsieur Christian, Marie, Lucien A...

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f13d

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

exercé de manière régulière et journalière des fonctions d'administration et de gestion dans les deux sociétés, laissant cette tâche qui, de toute évidence ne l'intéressait pas, aux soins de Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdced8d0c1268581bc6d773

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

représentée par Me Ludovic X..., avocat au barreau de BESANCON INTIME Monsieur Philippe Y..., demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892c2

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

Philippe, F... David et Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937b7

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

Le même jour, la SCI Du Colombier a versé à Monsieur Philippe X... une somme de 254 565,99 €.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

(parcelles F0271 F0463 F0272), Electricite de France à Paris et Brive (parcelles F0250 B0506 B0507 B0835 B0509 B0497 B0834), Sci les JM (parcelle AV0012), Louis Graniou (parcelle AV0013), Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d2a

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Représentés tous deux par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assistés par Me André JACQUET, avocat au barreau de BOURGES SELARL X...

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da3fc0d3e3fe99d178ba

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

LOIRE JAURES Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2024 à : Me Philippe JEAN PIMOR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00804 - N° Portalis 352J-W-B7I-C35GM N° MINUTE : 12/2024

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974170

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Jean-Philippe YX..., à Mme Antoinette-Dominique YY..., à M. Christian YY..., à M. Thierry YZ..., à M. Laurent YA..., à Mme Odette YA..., à Mme Jeanne YF..., à M. Edmond YH..., à M. Claude YI..., à M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:459588.20230606

Admin. suprême

6 juin 2023

6 juin 2023

Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 juin 2023. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af68

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

Philippe Julien " BTPC " ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour Monsieur Philippe Julien Y... ... ... 20250 SAINT PIERRE DE VENACO représenté par Me Antoine

Source officielle
TJ

C6-REFERES

695d8af975782d5f06031692

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAPUIS de la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, substitué par Maître Franck GRIMAUD, avocats au barreau de CHAMBERY DEFENDEURS : Monsieur [U] [A], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne “PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d88

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Philippe X..., M. Patrick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2d7

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Monsieur Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91dee

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame Christine MISSOUX, conseiller a été entendue en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd20

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Philippe Gérard X... C/ Mme Céline Marie-Paule Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec9f

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

en date du 23 Mars 2011, enregistrée sous le no 11/ 00215 APPELANT Monsieur Julien X... ... 62140 HESDIN Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour)- Représentant : Me Philippe

Source officielle