CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
933 résultats pour « Philippe RANGÉ »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Savoir que ln(a) et ln(b) sont rangés dans le même ordre que a et b ; que ln(a) = ln(h) équivaut à a = b. Transformation de produits en sommes.
L'accès aux documents stockés est facilité par une classification et un rangement adaptés aux utilisations prévues. - Critères et procédés de classement.
Article Annexe I (suite)
de l'expédition X X X X X X X X -Participer au chargement et à l'expédition des produits X X X X -Organiser, ranger
Article Annexe Ia
l'installation - Vérifier des connexions électriques et l'isolement électrique - Contrôler les qualités de l'huile du compresseur - Vérifier le fonctionnement de la régulation et des sécurités - Contrôler les paramètres de fonctionnement de l'installation - Ranger
Expression du terme de rang n. Il s'agit de consolider les acquis antérieurs.
Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40
Les passifs subordonnés portés au compte 160 sont les titres émis et les dettes de toutes natures, venant à un rang inférieur à tous les autres créanciers.
Article Annexe I
C4 - maintenir SAVOIR-FAIRE À PARTIR DE INDICATEURS D'ÉVALUATION C4.1 - gérer, approvisionner et entretenir le poste de travail Entretenir et ranger le poste de travail individuel et les outils.
La France œuvrera avec ses principaux partenaires européens, et au premier rang desquels le Royaume-Uni, l'Allemagne, la Pologne, l'Espagne et l'Italie, en faveur du renforcement de la politique de sécurité et de défense commune de l'Union européenne,
Stockage - Conditionnement Dans les locaux de stockage ou durant le transport, les produits sont rangés de manière à être isolés des produits avec lesquels ils sont incompatibles et des produits ou matériaux combustibles ainsi que des produits destinés
polytechnique de Paris délivrant tous les niveaux de diplômes, intégrant profondément ses cursus, mutualisant ses forces et ses équipements et qui devra trouver des voies originales pour évoluer vers un grand institut de sciences et de technologies de rang
de données entre les équipements techniques des dispositifs est signé électroniquement pour en assurer l'authenticité et, à l'exception des communications électroniques utilisant la bande des 5,8 GHz ou 5,9 GHz définie dans la norme Dedicated Short Range
Article ANNEXE
Pouilley-les-Vignes. 25468 Pouligney-Lusans. 25469 Présentevillers. 25470 La Prétière. 25472 Puessans. 25473 Pugey. 25474 Le Puy. 25475 Quingey. 25476 Rahon. 25477 Rancenay. 25478 Randevillers. 25479 Rang
Locaux de vente Dans les locaux de vente où la clientèle est autorisée à circuler, les produits très toxiques et toxiques sont rangés de manière à être séparés des produits destinés à l'alimentation humaine ou animale.
Lorsqu'il n'est pas possible de faire appel à un candidat venant en rang utile sur la liste, il est procédé sans délai à l'élection d'un nouveau membre qui achève le mandat de son prédécesseur.
Lorsque plusieurs bénéficiaires ont le même rang de priorité, le capital décès est réparti en parts égales entre chacun d'eux.
Conditions de stockage Les emballages renfermant des produits explosifs sont rangés ou empilés de façon stable. Le gerbage des colis s'effectue de telle sorte que le fond des colis ne se trouve pas à plus de 1, 60 mètre au-dessus du sol.
Organiser et assumer des rôles sociaux et des responsabilités par la gestion et l'organisation des pratiques et des apprentissages : installer, utiliser, ranger du matériel, recueillir des informations, travailler en équipe, et s'entraider.
LEGIARTI000027993579
Nature de l'action L'action initiatives d'excellence (Idex) vise, en faisant de la recherche de niveau international un levier et un moteur, à faire émerger 5 à 10 pôles pluridisciplinaires d'excellence d'enseignement supérieur et de recherche de rang
Article Annexe 2 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36
Il s'ensuit que l'expertise médicale peut accéder au rang d'élément parfois décisif de preuve, fondée sur la rigueur de l'argumentation. Par son métier, l'expert connaît les différents types d'enchaînement causal affirmables pour tel ou tel trouble.
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
PRÉCISIONS Le choix des vêtements, leur préparation (les chercher dans le lieu de rangement), leur mise à disposition et la décision d'en changer font partie de l'activité d'habillage.
Page 46 · 933 résultats