Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
957 résultats pour « Pompier »
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CodexAI
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957 résultats pour « Pompier »
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Article 1
des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIICoordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et incendies344 t5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle Ecoles Méditerranée ; Pôle des marins pompiers
Article Annexe 4-1
le ministre chargé de l'intérieur, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale, et les services départementaux d'incendie et de secours dans le cadre de la réserve communale de sécurité civile et du volontariat de sapeur-pompier
Article Annexe II
BS de marin-pompier. Maintenance aéronautique BS d'électronicien de bord d'aéronautique. BS de mécanicien de bord d'aéronautique. BS d'électromécanicien d'aéronautique. BS d'électronicien d'aéronautique. BS de mécanicien d'aéronautique.
LEGIARTI000027909574
3.1 Eléments de guidage E E 4 Equipement des paliers 4.1 Signalisation présence cabine, sens de déplacement F F 4.2 Affichage (déplacement de la cabine) P/E/F E/F 4.3 Manœuvre pompiers
Article 221-II-2/18
moins deux ajutages d'un type combiné approuvé (jet diffusé/jet plein) et des manches permettant d'atteindre n'importe quelle partie de l'héliplate-forme ; .6 en plus de l'équipement prescrit à l'article 221-II-2/10.10, deux jeux d'équipements de pompier
Article 2
-1 du code de la sécurité sociale ; 4° Pour la gestion administrative, sociale et financière de l'engagement de service civique mentionné au premier alinéa du II de l'article L. 120-1 du code du service national et du service civique des sapeurs-pompiers
LEGIARTI000051471571
civile Ecole nationale des Ponts et Chaussées (1) Ecole nationale supérieure d'arts et métiers Ecole nationale supérieure de techniques avancées (1) Ecole nationale supérieure des mines de Paris Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Article ANNEXE
e) Mesures de prévision : -consignes d'incendie ; -détection, alarme, avertissement ; -moyens de première intervention (extincteurs, robinets d'incendie armés, système d'extinction automatique) ; -préparation de l'intervention des sapeurs-pompiers.
Article Annexe Ib (suite)
X S 4.8 L'accessibilité et la sécurité des personnes X X X X 4.81 - Les accès, les dégagements et la sécurité Identification des locaux en fonction de leur usage Détermination des accès en fonction des locaux : - pompiers
Article 1
IV Chef d'agrès pompier de l'air. 344 t 5 ans Ministère de la défense, armée de l'air, centre de formation des techniciens de la sécurité de l'armée de l'air.
Article 81
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53
captivité en Algérie ; 28° (Sans objet) 29° Les indemnités, l'allocation de vétérance personnelle ou de reversion, la prestation de fidélisation et de reconnaissance et la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance servies aux sapeurs-pompiers
Article 221-II-1/43
principales, et notamment de l'emplacement de leurs commandes ; .3 de tous les postes de sécurité, de tous les postes de commande des machines et de chaque tableau principal et de secours ; .4 de tous les endroits où sont entreposés les équipements de pompiers
Article Annexe 130-A.2 Partie 2
Equipements de pompier : Nombre, localisation ; Approbation.
Article Annexe XXXII
Article 6 Contre le risque d'incendie, le centre doit répondre aux règlements en vigueur et disposer notamment : a) De postes d'eau ; b) D'extincteurs à chaque étage ; c) D'un moyen d'appel rapide au poste des pompiers le plus proche.
Article Annexe XXXII bis
Contre le risque d'incendie, le centre doit répondre aux règlements en vigueur et disposer notamment : a) De postes d'eau ; b) D'extincteurs à chaque étage ; c) D'un moyen d'appel rapide au poste de pompiers le plus proche.
Article 223 a-III/18
d'appel prescrit à l'article 223a-III/03 paragraphe 3 ; 3.4.2.2. mettre en marche une pompe d'incendie en utilisant au moins les deux jets d'eau requis pour prouver que le système fonctionne de manière appropriée ; 3.4.2.3. vérifier les équipements de pompier
Article Annexe 2
AT 150 Assistant technique sapeur-pompier. 17 710 Burkina Faso. TE3C 5 Conseiller du secrétaire exécutif de l'autorité du bassin de la Volta. 16 465 Cambodge.
Article Instruction technique IGH
Mise à l'arrêt des ventilateurs Chaque ventilateur de désenfumage est mis à l'arrêt et remis en service (commande sapeurs-pompiers) depuis l'endroit où se trouve sa commande manuelle de mise en sécurité.
Article Annexe 5
Alerter : police ou gendarmerie, pompiers, borne d'appel sur l'autoroute, lorsqu'on arrive le premier le plus rapidement en précisant le lieu, la gravité apparente, le nombre de blessés...
Article (suite)
MANUELS D'URGENCE NORMALISÉS Les signaux manuels ci-après constituent le minimum nécessaire pour les communications d'urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronef (SLIA) du lieu de l'incident/les pompiers
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