. ― Exploitation d'embranchements particuliers. 60.1ZB 3,10 Transports urbains de voyageurs. 60.2AA 3,00 Transport routier de voyageurs. 60.2BB 3,10 Téléphériques, remontées mécaniques. 60.2CA 3,10 Transport de voyageurs

Article 2

—

: les conteneurs, caisses mobiles et semi-remorques convenant au transport intermodal, ce dernier terme désignant l'acheminement d'une marchandise utilisant deux modes de transport ou plus mais dans la même unité de chargement ou le même véhicule routier

LEGIARTI000027813818

—

lisibilité et équipements de la route 1054752285 A DRIEA/DiRIF-SMR/DMR-SO Responsable d'opérations voie bus A 12 et RN 118 Ring des Ulis 1054751626 A DRIEA/SST-DRTR Responsable du bureau de coordination et de suivi de la gestion des transports routiers

Article 2

—

Ensembles de véhicules d'un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes, ainsi que les tracteurs routiers d'un poids total roulant autorisé supérieur à 12 tonnes : 90, 80, 60 ; 3. 3.

Article 75

—

relative aux fonderies de fonte ; Circulaire du 17 août 1973 relative aux sucreries, râperies, sucreries-distilleries et sucreries-raffineries de betteraves ; Circulaire du 14 janvier 1974 relative aux centrales d'enrobage à chaud des matériaux routiers

LEGIARTI000035639576

—

. - quantité d'électricité consommée : Il s'agit de la quantité d'électricité consommée par les véhicules routiers ou les motocycles qu'un fournisseur communique au ministère en charge de l'énergie conformément à la formule suivante : - GHGi x Technologie

Article Annexe

—

Il (elle) est en relation avec ses collègues préparateurs de commandes ou caristes, les autres opérateurs de l'entrepôt, les conducteurs routiers, le service maintenance et les responsables logistiques.

Article Annexe

—

Il (elle) interagit avec les autres caristes, les préparateurs de commandes, les réceptionnaires, les chargeurs et les conducteurs routiers afin de contribuer à l'atteinte du niveau de service client visé et à l'optimisation de la production.

Article R*119-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 87

Code de la voirie routière

-Les équipements routiers fabriqués dans d'autres Etats membres de l'Union européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, conformément aux règles techniques ou aux normes en vigueur dans ces Etats, et dont la conformité

Article L4331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code général des collectivités territoriales

produit net de la taxe sur la valeur ajoutée perçue en application des A à C du IV de l'article 8 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ; 12° La taxe sur l'utilisation par les poids lourds de certaines voies du domaine public routier

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

Lorsque la facture est établie par l'acheteur, ce délai commence à courir à compter de la date de livraison ; 5° Trente jours après la date d'émission de la facture pour le transport routier de marchandises, pour la location de véhicules avec ou sans

Article 67 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 04

Code des douanes

des personnes qui sont contenues dans les traitements automatisés des opérateurs et des prestataires suivants : 1° Les opérateurs de transport aérien ; 2° Les opérateurs de transport ferroviaire de marchandises ; 3° Les opérateurs de transport routier

Article R3411-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 62 > 94

Code des transports

Tout véhicule exécutant en France un transport routier de marchandises doit, sous réserve des dispositions dérogatoires des articles R. 3211-2 à R. 3211-5 et sans préjudice des dispositions particulières applicables à certains types de transports, être

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

plaque d'immatriculation, circulation sans plaque d'immatriculation, mise en circulation d'un véhicule muni de plaques inexactes, usurpation de plaques, modification du dispositif de limitation de vitesse par construction des véhicules de transports routiers

LEGIARTI000050802671

—

au §1er de l'article 3 du chapitre 2 dont le code IDCC correspond à l'un des codes suivants : 3 - Convention collective nationale des ouvriers de la navigation intérieure de marchandises 16 - Convention collective nationale des transports routiers

LEGIARTI000050986431

—

3 mois Transfert de bénéfices de l'autorisation ou de la déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement Article R. 214-45 Réception par type de moteurs destinés à être installés sur des engins mobiles non routiers

Article Annexe II

—

Le (ou les) référent(s) technique(s) a (ont) une expérience approfondie des différents modes de transport (routier, ferroviaire, maritime, fluvial et aérien), des métiers de transport de marchandises et/ou de personnes et dans l'utilisation des différentes

Article Annexe

—

Certains secteurs de l'industrie qui élaborent des "produits" nécessitant un revêtement de protection (exemple : matériel de transport routier/ferroviaire/aérien/maritime, biens de consommation).

Article 5

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articles L. 312-76, L. 312-77 ou L. 312-78 du code des impositions sur les biens et services ; 12° Remboursement de l'accise sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et les charbons applicable en France métropolitaine pour le gazole non routier

Article 3-7-3

—

par trois ; 4) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 12 tonnes et < 19 tonnes, par cinq ; 5) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 19 tonnes et < 26 tonnes, par cinq ; 6) Pour la catégorie des camions porteurs ≥ 26 tonnes et des tracteurs routiers

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