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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 380 résultats pour « article 885-0 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 10
Art. 42 septies, Art. 73, Art. 73 E, Art. 75-0 A, Art. 75-0 B, Art. 151 octies, Art. 151 octies A, Art. 202 quater, Art. 244 quater E, Art. 244 quater W, Art. 199 undecies B II.
Article 15
Il n'est pas procédé au recouvrement lorsque le montant total par article de rôle est inférieur à 61 euros. III.
Article Annexe 4
% magenta, 0 % jaune, 10 % noir ; - pour la section représentant la classe C : 15 % cyan, 50 % magenta, 0 % jaune, 15 % noir ; - pour la section représentant la classe D : 20 % cyan, 65 % magenta, 0 % jaune, 15 % noir ; - pour la section représentant
Article Annexe (Dermatologie)
1 0 1 3 Poitiers 1 2 2 3 2 10 1 1 2 2 2 8 Sud Montpellier 5 5 5 5 5 25 3 4 4 4 5 20 Aix Marseille 4 4 4 4 4 20 2 2
Article 86
ruralité et aménagement du territoire 32 420 Budget, comptes publics, fonction publique et réforme de l'Etat 142 466 Culture et communication 11 124 Défense et anciens combattants 301 341 Ecologie, développement durable, transports et logement 61 885
Article 341-5
. - Interface : L'interfaçage des systèmes de visualisation des cartes électroniques et des appareils raccordés doit être conforme aux normes suivantes : - CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : "Emetteur unique et récepteurs multiples" - CEI 61162
Article Annexe 3 à l'article A4241-48-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632&pageFin=14723 Les convois poussés, dont les dimensions maximales ne dépassent pas 110 m sur 12 m sont considérés comme bateaux motorisés isolés de même longueur. 1.3.
Article 75
Art. 199 terdecies-0 A II. - Le I s'applique aux versements afférents aux souscriptions effectuées à compter du 1er janvier 2013.
Article 12
Art. 75-0 B II. - Le I est applicable à l'impôt sur le revenu dû au titre de l'année 2009 et des années suivantes.
Article Annexe C
numJO=0&dateJO=20111208&numTexte=4&pageDebut=20741&pageFin=20746
Article Annexe V
numJO=0&dateJO=20150826&numTexte=2&pageDebut=14898&pageFin=14905
Article Annexe 5.2
Cette annexe vient compléter l'annexe 5-0 (tronc commun toutes classes) en décrivant les thèmes du contenu d'un programme de formation spécifique à la classe 2 d'ULM.
Article Annexe
numJO=0&dateJO=20120804&numTexte=23&pageDebut=12818&pageFin=12819
Article 4
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Toute note inférieure à 6 sur 20 à l'une des épreuves n° 1, n° 2 ou n° 3 est éliminatoire.
Article Annexe B
Article 2
Il est attribué à chacune des épreuves une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par un coefficient tel qu'il est fixé à l'article 1er ci-dessus.
Article 7
Elles sont notées de 0 à 20. Le fait de rendre une copie blanche ou de ne pas participer à une épreuve entraîne l'élimination du candidat.
LEGIARTI000024098461
numJO=0&dateJO=20110531&numTexte=30&pageDebut=&pageFin=
LEGIARTI000024558944
numJO=0&dateJO=20110914&numTexte=24&pageDebut=15415&pageFin=15423
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