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45 567 résultats pour « article R353-200 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Ce montant est porté à 3 200 € pour les élèves commençant leur scolarité postérieurement au 1er juillet 2024.
Article 12
réputés avoir acquis un ou des modules mentionnés au 1° de l'article 5 ; 3° Un arrêté du ministre chargé de la mer fixe les conditions à satisfaire par les titulaires d'un diplôme d' officier chef de quart machine/chef mécanicien 3 000 kW, limité à 200
Article 11
Art. 200 A A modifié les dispositions suivantes : - Code monétaire et financier Art. L221-31
Article L581-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 47
A l'expiration du délai de cinq jours, dont le point de départ se situe au jour de la notification de l'arrêté, la personne à qui il a été notifié est redevable d'une astreinte de 200 euros par jour et par publicité, enseigne ou préenseigne maintenue.
Article L8256-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 95
Ces peines sont portées à un emprisonnement de dix ans et une amende de 200 000 euros lorsque l'infraction est commise en bande organisée.
Article L2121-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 38
habitants 39 De 40 000 à 49 999 habitants 43 De 50 000 à 59 999 habitants 45 De 60 000 à 79 999 habitants 49 De 80 000 à 99 999 habitants 53 De 100 000 à 149 999 habitants 55 De 150 000 à 199 999 habitants 59 De 200
Article A212-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 38
Lorsque la formation est suivie dans le cadre de la formation initiale, sa durée minimale est de 1 200 heures dont 700 heures en centre de formation.
Article A212-54
LEGIARTI000030063687
200 18 1er janvier 2017 Reproduction 800 18 Mère et portée.
Article Annexe II
national : Code SANDRE Code CAS Paramètres Valeurs seuils Unités 6856 187022-11-3 Acétochlore ESA (3) 0,9 µg/ l 6862 194992-44-4 Acétochlore OXA (3) 0,9 µg/ l 1481 79-43-6 Acide dichloroacétique 50 µg/ l 1521 139-13-9 Acide nitrilotriacétique 200
inférieure à 20 % E 406 Agar-agar quantum satis Substituts de produits de la pêche à base d'algues marines 1 000 500 Bières en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés 200
Article L223-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 99
des indemnités ou allocations versées dans les conditions prévues aux articles L. 331-7, lorsque l'indemnité prévue au même article L. 331-7 n'est pas directement prise en charge par l'employeur, L. 331-8 et L. 331-9, aux II à III bis de l'article L.
Article 90
Art. 244 quater V, Art. 199 ter T, Art. 220 Z ter, Art. 223 O, Art. 1649 A bis, Art. 244 quater J, Art. 200 quaterdecies -Loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 Art. 93 -Code général des impôts, CGI.
Article R512-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 42 > 23
. - Le déclarant produit : - un plan de situation du cadastre dans un rayon de 100 mètres autour de l'installation ; - un plan d'ensemble à l'échelle de 1/200 au minimum, accompagné de légendes et, au besoin, de descriptions permettant de se rendre compte
Aluminium. 200 µg/l Ammonium. 100 µg/l Benzène. 0,3 µg/l Benzo(a) pyrène. 0,003 µg/l Bromates. 3,0 µg/l Bromoforme. 1,0 µg/l Calcium. 100 mg/l Chlorites. 0,03 mg/l Chlorure de vinyle. 0,5 µg/l La limite de qualité se réfère
Article CLC 1
. - Scène comportant un ou plusieurs dessous : Scène ne comportant pas de dessous, mais dont la surface est supérieure à 150 mètres carrés ou dont le volume est supérieur à 1 200 mètres cubes ou dont l'une des dimensions linéaires excède 24 mètres ;
Article Annexe
Kani-Kéli 4 528 4 527 1 10 Koungou 19 843 19 831 12 11 Mamoudzou 53 122 53 022 100 12 Mtsamboro 6 918 6 917 1 13 M'Tsangamouji 5 032 5 028 4 14 Ouangani 6 599 6 577 22 15 Pamandzi 9 087 9 077 10 16 Sada 8 013 8 007 6 17 Tsingoni 9 283 9 200
Article Annexe 4 à l'article A4241-49-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
Fréquence : a) Pour les bateaux motorisés, à l'exception des menues embarcations visées sous b), la fréquence fondamentale est de 200 Hz avec une tolérance de + 20 % ; b) Pour les bateaux non motorisés et pour les menues embarcations la fréquence fondamentale
Article 795
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34
l'article 794, si ces œuvres et objets sont destinés à figurer dans une collection publique ; 2° Les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique répondant aux caractéristiques mentionnées aux b ou f bis du 1 de l'article 200
Article L241-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 60
Ce montant est compris entre le salaire minimum de croissance applicable au 1er janvier 2024 majoré de 200 % et le salaire minimum de croissance en vigueur majoré de 200 %. II.
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