Codes de loi français

Article Annexe

Quand les pièces fabriquées ont une valeur importante, par exemple pales d'éoliennes ou coques de bateaux, et qu'elles présentent des défauts locaux, il (elle) peut être chargé (e) de réaliser des réparations de structure, en atelier ou sur site, de manière

Article TABLEAU C

Bateaux et paquebots à vapeur pour le transport des voyageurs (Entreprise de).

Article (92 à 94)

SUCY-EN-BRIE 94 D 111 D 10 SUCY-EN-BRIE D 4 ORMESSON-SUR-MARNE 94 D 4 D 111 ORMESSON-SUR-MARNE Limite département 94/77 La Queue-en-Brie 94 D 130 D 10 BONNEUIL-SUR-MARNE Rue du Moulin-Bateau

Article Annexe 1

technique de véhicules Code de la route-Articles R. 323-8 et R. 323-9 Demande d'agrément de prototype pour véhicules transformés Arrêté du 22 mars 2013 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles Fiche plaisance

Article 9

deux premiers alinéas de l'article 171, les articles 172, 176 à 180, 190, 196 et 229, le deuxième alinéa de l'article 230 et les articles 231 et 232 ; 3° Dans le code des pensions de retraite des marins français du commerce, de la pêche et de la plaisance

Article Annexe V

mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 593-7 du code de l'environnement, pour les équipements sous pression nucléaires fabriqués conformément au décret du 2 avril 1926 portant règlement sur les appareils à vapeur autres que ceux placés à bord des bateaux

Article Annexe

L'emploi s'exerce dans des établissements de type restaurant traditionnel, gastronomique ou à thème, dans des brasseries, chez des traiteurs et dans la restauration mobile comme les bateaux ou les trains.

Article ANNEXE 11

Limite sud-ouest des parcelles sections AO numérotées 291, 251 et 278, faisant limite communale avec Neuilly-Plaisance. Limite nord-ouest des parcelles section AO numérotées 278, 277, 285, 284, 274, 255, 256, 245, 242 et 241 incluses.

Article 1

. - Au titre de la mer, il exerce notamment les attributions relatives aux transports maritimes et à la marine marchande, à la plaisance et aux activités nautiques, aux ports, au littoral et au domaine public maritime, à la sécurité, à la navigation,

Article Annexe I

LISTE DES CERTIFICATS D'APTITUDE REQUIS À BORD DES NAVIRES ARMÉS AU COMMERCE OU À LA PLAISANCE CERTIFICATS D'APTITUDE PERSONNELS CONCERNÉS Certificat de formation de base à la sécurité (CFBS) Gens de mer chargés de tâches spécifiques liés à la

LEGIARTI000042167938

mentionné à l'article 3 de l'arrêté du 14 janvier 2003 relatif aux conditions de formation professionnelle minimales requises pour exercer des fonctions principales au niveau d'appui sur des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance

Article 18

L141-10 -Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance Art.

Article 10

5° Qui occupent des locaux situés dans des immeubles acquis ou expropriés à la suite d'une déclaration d'utilité publique, à charge par l'administration d'assurer le relogement des locataires ou occupants expulsés ; 6° Qui occupent des locaux de plaisance

Article Annexe IV

Par voies de navigation intérieures Classe (1) Étiquette(s) (2) Quantités totales annuelles (3) Bateau à cargaison sèche Bateau-citerne (1) Indiquer la classe. 2.1.4.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Entreprises concessionnaires ou gestionnaires de ports de plaisance. Surveillance permanente et continue des installations portuaires ainsi que de celle des bateaux amarrés, entrant ou sortant du port.

Article 5

Dans l'industrie de la soudure autogène, travail des ouvriers préposés au service des appareils à acétylène - Une heure par jour au maximum. 12° Travaux exécutés pour assurer dans les délais de rigueur le chargement ou le déchargement des wagons, bateaux

Article 25

Dispositions relatives aux bateaux.

Article Annexe

traditionnel, gastronomique ou à thème, dans des brasseries, chez des traiteurs, dans des restaurants d'entreprise, scolaires ou des structures de la santé, dans des cuisines centrales, industrielles, et dans la restauration mobile telle que sur des bateaux

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

tels que les appareillages de connexion et de commande, les transformateurs et les machines tournantes ; m) Enveloppes sous pression entourant les éléments de réseaux de transmission, tels que les câbles électriques et les câbles téléphoniques ; n) Bateaux