(autres villes) - 1,38 % CHINE (Hong-Kong) 0,59 % CHINE (Pékin) - 1,38 % CHINE (Shanghai) - 1,38 % CHYPRE - 0,54 % COLOMBIE 5,66 % COMORES 0,47 % CONGO RDC - 0,18 % CORÉE DU NORD 4,17 % CORÉE DU SUD 4,17 % COSTA RICA - 5,58 % CÔTE

Article Annexe 1

—

Carcassonne 6 avril 2010 13 ― Bouches-du-Rhône SIP d'Istres CDI d'Istres 6 avril 2010 14 ― Calvados SIP de Trouville-Deauville CDI de Trouville-Deauville 6 avril 2010 19 ― Corrèze SIP de Brive-la-Gaillarde CDI de Brive-la-Gaillarde 6 avril 2010 22 ― Côtes-d'Armor

Article Annexe A

—

LISTE DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE ÉLIGIBLES À LA LICENCE GÉNÉRALE DE TRANSFERT LGT FR 106 À DESTINATION DE LA POLICE, DES DOUANES, DES GARDES-FRONTIÈRES ET DES GARDES-CÔTES D'UN ÉTAT MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE, DANS UN BUT EXCLUSIF D'UTILISATION

Article L125-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 06

Code de l'environnement

par un plan de prévention des risques naturels prévisibles, prescrit ou approuvé, dans des zones de sismicité ou dans des zones à potentiel radon définies par voie réglementaire ou dans une zone susceptible d'être atteinte par le recul du trait de côte

Article 1

—

Centre hospitalier départemental “ Vendée ” à la Roche-sur-Yon, centres hospitaliers “ Côte de Lumière ” aux Sables d'Olonne, “ Loire-Vendée-Océan ” à Challans, de l'Ile d'Yeu, de Noirmoutier, de Fontenay-le-Comte, groupe public hospitalier et médico-social

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Brive-la-Gaillarde Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Tulle Ressort du tribunal judiciaire Corse-du-Sud Tribunal judiciaire d'Ajaccio Le département Corse (Haute-) Tribunal judiciaire de Bastia Le département Côte-d'Or

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Cour d'appel de Dijon Côte-d'Or Dijon Ressort du tribunal judiciaire de Dijon. Haute-Marne Chaumont Ressort du tribunal judiciaire de Chaumont.

LEGIARTI000020448246

—

Dans les régions Provence et Côte d'Azur et par anticipation sur l'arrêt de la diffusion des autres services analogiques, la diffusion analogique hertzienne terrestre de Canal + cessera le 25 novembre 2009.

Article 1

—

CFDT-Culture 1 1 FSU 1 1 CGT-Culture 2 2 DRAC Poitou-Charentes ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 1 1 SUD Culture Solidaires 1 1 CGT-Culture 2 2 DRAC Provence-Alpes-Côte

Article ANNEXE

—

Vannes-sur-Cosson. 45333 Vennecy. 45335 Vienne-en-Val. 45337 Villamblain. 45341 Villeneuve-sur-Conie. 45342 Villereau. 45344 Villorceau. 45346 Vitry-aux-Loges. 87005 Aureil. 87019 Boisseuil. 87020 Bonnac-la-Côte

Article Annexe II

—

aux activités sollicitées Activités sollicitées Volume d'activité (1) P Co D Ce Volume d'activité Volume d'activité Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes

Article 1

—

Direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur Enquête auprès des fournisseurs, sous-traitants ou prestataires de services du port de Toulon.

LEGIARTI000024587529

—

autres villes) ― 4,11 % CHINE (Hong Kong) ― 3,29 % CHINE (Pékin) ― 4,11 % CHINE (Shanghai) ― 4,11 % CHYPRE ― 0,28 % COLOMBIE ― 0,68 % CONGO 0,68 % CONGO RDC ― 0,28 % CORÉE DU SUD 0,73 % CORÉE DU NORD 0,73 % COSTA RICA ― 6,82 % CÔTE

LEGIARTI000030407593

—

CHINE (autres villes) 6,51 % CHINE (Hong-Kong) 6,93 % CHINE (Pékin) 6,51 % CHINE (Shanghai) 6,51 % CHYPRE - 0,34 % COLOMBIE - 8,06 % COMORES 0,46 % CONGO RDC 4,50 % CORÉE DU NORD 0,97 % CORÉE DU SUD 0,97 % COSTA RICA 6,96 % CÔTE

LEGIARTI000022851983

—

9,95 % CHINE (Hong Kong) 10,00 % CHINE (Pékin) 9,95 % CHINE (Shanghai) 9,95 % CHYPRE ― 1,35 % COLOMBIE 10,00 % COMORES 1,87 % CONGO 2,00 % CONGO (République démocratique du) 10,00 % CORÉE (Nord et Sud) 7,27 % COSTA RICA 10,00 % CÔTE

LEGIARTI000022554742

—

0,50 CHINE (autres villes) 0,50 CHINE (Hong Kong) 0,50 CHINE (Pékin) 0,50 CHINE (Shanghaï) 0,50 CHYPRE 0,50 COLOMBIE 0,50 COMORES 0,50 CONGO 0,50 CONGO (République démocratique du) 0,50 CORÉE (Nord et Sud) 0,50 COSTA RICA 0,50 CÔTE

Article Annexe

—

Vals-des-Tilles ; Vaudrecourt ; Vauxbons ; Vaux-sous-Aubigny ; Vaux-sur-Saint-Urbain ; Velles ; Verbiesles ; Verseilles-le-Bas ; Verseilles-le-Haut ; Vesaignes-sous-Lafauche ; Vesaignes-sur-Marne ; Vesvres-sous-Chalancey ; Vicq ; Viéville ; Vignes-la-Côte

Article Annexe I

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La flottille de pêche de Méditerranée continentale (golfe du Lion et côtes provençales) compte 1 120 navires et 2 003 marins. 15 % de ces navires sont concernés par un plan de gestion pris en application de l'article 19 du règlement (CE) n° 1967/2006.

LEGIARTI000028252330

—

Répondre à un enjeu d'accueil de 90 nouveaux salariés dans un territoire rural de moyenne montagne Chambre économique de la Corrèze Consommez les saveurs de nos producteurs et transformateurs pour une Corrèze vivante Département de la Côte-d'Or

Article 1

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d'entreprise artisanale 310t 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Assistant référent douane 311t 3 ans Association du centre Richebois IV 311t 3 ans Centre international de formation ferroviaire de la Côte

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