ponts phoniques Phénomènes liés aux bruits aériens, d'impact, d ‘équipements Choix et/ou justification de la nature et de la position de l'isolant X 4.22 - Les grandeurs et principes liés à la propagation des sons Notion de fréquences

LEGIARTI000028391367

—

Gamme de fréquence (point 6.3 de la norme) Les dispositions de la norme sont applicables. 2.4. Conditions météorologiques (point 6.4 de la norme) Les dispositions de la norme sont applicables. 2.5.

Article 4

—

prévue à l'article 1019 du code général des impôts Taxe sur la modification du contrôle d'un service de communication audiovisuelle mentionnée à l'article L. 455-37 - Taxe destinée à couvrir les coûts complets engagés par l'Agence nationale des fréquences

Article Annexe III

—

Différents types d'audits et fréquences associées Audit initial : premier audit réalisé chez un prestataire ayant demandé à être certifié pour l'une des trois options possibles.

Article 3

—

Par ailleurs, toutes dispositions seront prises pour assurer au système d’alimentation de secours des générateurs de vapeur une fiabilité en rapport avec la fréquence des situations où ce système est utilisé et avec les conséquences de sa défaillance

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

Dans un état de mer où la houle est irrégulière, la vitesse de dérive n'est pas constante; une vitesse de remorquage constante entraînerait des oscillations de la dérive d'une grande amplitude et d'une faible fréquence, ce qui pourrait affecter le comportement

LEGIARTI000028391742

—

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

décomposés selon leur origine, domestique, non domestique ou liée aux eaux pluviales ; b) Une détermination des conditions climatiques, notamment du niveau d'intensité pluviométrique, déclenchant un rejet dans l'environnement ainsi qu'une estimation de la fréquence

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

Article R313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 25 > 64

Code monétaire et financier

Lorsque les versements sont effectués avec une fréquence autre qu'annuelle, le taux effectif global est obtenu en multipliant le taux de période par le rapport entre la durée de l'année civile et celle de la période unitaire.

Article Annexe Ib (suite)

—

de prévention en tenant compte des différents niveaux 4.8.3 Ambiance sonore Définir les caractéristiques physiques du bruit et le mécanisme de propagation de l'onde sonore dans l'air Mettre en relation les paramètres du bruit : sources, fréquences

LEGIARTI000024744653

—

C'est la nature de l'évènement ou celle de la transaction et non la fréquence avec laquelle de tels événements sont censés se reproduire qui détermine si un événement ou une transaction correspond ou non aux activités ordinaires.

LEGIARTI000024751070

—

Article Annexe I (suite)

—

. - Utiliser et connaître la fréquence de vérification et de remplacement. - Énumérer les produits employés et les conditions d'utilisation.

Article Annexe I

—

. - vérifie l'existence d'une information préalable en conformité avec le point 3.3 ci-dessus, en cours de validité ; b) Dans le cas de flux importants et uniformes de produits ou déchets en provenance d'un même producteur, la nature et la fréquence des

Article Annexe

—

Produits du domaine de l'Etat 7 000 2202 Autres revenus du domaine public ― 5 000 2203 Revenus du domaine privé 2 000 2204 Redevances d'usage des fréquences

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Statistiques descriptives et corrélatives : Principales notions : population, échantillon, variable statistique, effectifs, fréquences, variables discrètes et continues, densité de fréquence, histogramme, fonction de répartition.

Article 2

—

aux décharges électrostatiques, à la pression ou aux variations de pression, à l'accélération ; -les risques liés à des interventions médicales, notamment ceux résultant de l'utilisation des défibrillateurs ou des équipements chirurgicaux à haute fréquence

LEGIARTI000049328976

—

-intrants de culture ; -mode de sélection des pieds femelles le cas échéant (hormones, coupe …) ; -mode de contrôle phytosanitaire avec la fréquence des interventions (pesticides [6], métaux, contrôle biologique [à spécifier] …) ; -modalités de séchage

Article Annexe 150-1.I

—

Leur fréquence est déterminée par le profil de risque des navires. L'intervalle entre les inspections périodiques de navires présentant un profil de risque élevé n'excède pas six mois.

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