H2504-Encadrement d'équipe en industrie de transformation. Réglementation de l'activité : Sans objet. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article R351-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 50

Code de la sécurité sociale

protection sanitaire et sociale à Mayotte ; 6° Les majorations de durée d'assurance et les bonifications accordées au titre des articles 5,12,14 et 15 de l'annexe III du décret n° 46-1541 du 22 juin 1946 approuvant le statut national du personnel des industries

Article Annexe IV aux articles R813-18, R813-19, R813-23 et R813-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 95

Code rural (nouveau)

la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 ; -admissibilité aux écoles normales supérieures ; -admissibilité à l'Institut national agronomique Paris-Grignon ou aux autres écoles nationales supérieures agronomiques ou à l'Ecole nationale supérieure des industries

LEGIARTI000030745415

—

Trimestrielle Tourisme INSEE Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie Mensuelle Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de plein air Mensuelle (1) Enquête de fréquentation dans les " autres hébergements collectifs touristiques " Mensuelle Industrie

LEGIARTI000032507568

—

Trimestrielle Tourisme Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie Mensuelle INSEE Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de plein air Mensuelle (1) Enquête de fréquentation dans les " autres hébergements collectifs touristiques " Mensuelle Industrie

Article 1

—

services 343p 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle de la propreté - OC propreté I Expert(e) en analyse et conduite de l'action stratégique pour l'environnement (MS) 120g, 4 ans Institut des sciences et industries

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code général des impôts, annexe III

Au titre des dépenses liées au recours aux industries et autres prestataires de la création cinématographique et audiovisuelle : 1° Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux

Article D1411-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 05

Code de la santé publique

l'observation de la santé et de l'autonomie désigné par le ministre chargé de la santé ; h) Un représentant des professionnels du numérique en santé désigné par le ministre chargé de la santé ; 5° Un collège des offreurs des services de santé et des industries

Article 2

—

cessation totale ou partielle d'activité laitière résultant de l'application du décret du 7 décembre 1994 ou de dispositions prises pour l'application de l'article 8 du règlement (CEE) n° 3950/92 établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait

Article 291

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 90

Code général des impôts

Organes, sang et lait humains ; b. Devises, billets de banque et monnaies qui sont des moyens de paiement légaux, à l'exception des billets et monnaies de collection ; c. (abrogé). d. (abrogé). e.

Article Annexe 1

—

mentionnés à l'article D. 711-2 du code de l'éducation Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Institut national polytechnique Clermont Auvergne, Ecole nationale supérieure des arts et industries

Article 5

—

. - Tout fournisseur est tenu de reverser à la Caisse nationale des industries électriques et gazières l'intégralité des contributions tarifaires collectées.

Article R814-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 15

Code rural (nouveau)

de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des exploitants agricoles ; Trois représentants des organisations représentatives des salariés de l'agriculture et des industries

Article R814-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 59 > 92

Code rural (nouveau)

des exploitants et employeurs des secteurs de la production agricole, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles, désignés respectivement par ces organisations ; - deux représentants des salariés de l'agriculture et des industries

Article TABLEAU B

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halles de Paris Pour les farines, le beurre, les oeufs, les fromages et le poisson salé 150 Pour les grains, graines et grenailles, la marée, les huîtres et les cuirs 100 Pour le poisson d'eau douce, la volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait

Article 4

—

; 48° Le décret n° 83-246 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture ; 49° Le décret n° 83-247 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel du lait

LEGIARTI000039233402

—

Association des petites et moyennes industries. Association professionnelle des banques. Association régionale de l'amélioration des conditions de travail (ARACT). Bailleurs sociaux (SIG, HLM, SEMAG, SEMSAMAR). Caisse d'allocations familiales.

Article Annexe

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Résumé du référentiel d'emploi Le peintre en carrosserie est un ouvrier qualifié exerçant généralement un métier de service (secteur réparation automobile) ou quelques fois de production (industrie).

Article Annexe IV-c

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OPTION : MATÉRIAUX CÉRAMIQUES BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION MATÉRIAUX CÉRAMIQUES Défini par l'arrêté du 30 juillet 1992 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES

Article Annexe A

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et CAP à l'égard de l'Etat et autres entités publiques 7,6 7,2 0,4 Autres actifs (débiteurs divers, comptes d'attente et de régularisation) 4,1 2,8 1,3 Autres passifs (créditeurs divers, comptes d'attente et de régularisation) dont soulte des industries

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