meublé moyennant le prix de 600 000 francs, payable comptant à concurrence de la somme de 180 000 francs, le solde devant être versé au moyen de quatre-vingt quatre mensualités ; qu'à la suite d'une visite

ni dans le choix de la clientèle, ni dans celui des horaires de travail et que c'était le représentant de la société Sofradif sur Poitiers qui décidait où, quand et comment devaient se dérouler les visites

ni dans le choix de la clientèle, ni dans celui des horaires de travail et que c'était le représentant de la société Sofradif sur Poitiers qui décidait où, quand et comment devaient se dérouler les visites

deux visites de parents ou amis.

précise de la nature et des caractéristiques essentielles des biens offerts ou des services proposés ; qu'une telle désignation n'exige pas l'indication de la marque du produit, du mode de pose, du nombre

[E] mentionnaient un nombre hebdomadaire de kilomètres variant entre 1 444 km (4 jours) et 2 732 km sur la période de juin à août, - le nombre de points de service visités oscille entre 2 et 6 par jour

La société Electrolux Home Products France, contre l'ordonnance n°7 du premier président de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 janvier 2016, qui a prononcé sur la régularité des opérations de visite

constaté par lui-même des taches de calcite sur les carrosseries des véhicules stationnés sous la dalle litigieuse quand cet expert, qui avait reçu pour mission de se rendre sur les lieux, de les visiter

contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 21 janvier 2005, qui a autorisé l'administration des douanes à effectuer des opérations de visite

Ce nombre est fixé à 218 jours par année civile, donnant droit à un certain nombre de RTT défini chaque année. Pour l'année 2012, ce nombre est fixé à 10 jours. » 11.

de Vincent Van Gogh ; il indiquait lors de l'enquête étudier l'oeuvre de ce maître impressionniste depuis 10 ans de manière très poussée et à temps complet depuis 6 ans, arrivant à la conclusion que nombre

En ce qui concerne les fiches de visite médicale, [K] [V] indiquait dans sa lettre du 12 janvier 2024 « qu'en vertu de la note interprétative de février 2019 « l'absence de fiche de visite médicale à jour

se prévaloir des dispositions de l'article 2 de la loi d'amnistie; qu'en décidant que les dispositions de ce texte n'étaient pas applicables au prévenu cependant que le titre de la poursuite ne visait

assigné la société Compagnie de raffinage et de distribution Total France (société Total) en paiement de dommages et intérêts pour manquement de cette société à son obligation de délivrance d'un certain nombre

cliente ancienne de Gérard Z... auquel elle avait l'habitude de commander des quantités régulières de vin ; que même si certaines bouteilles ont été trouvées toujours entreposées à son domicile, leur nombre

une autre commande correspondant à 760 heures ; que le faible taux horaire pratiqué par Y...E... aurait dû inciter les prévenus à des vérifications plus approfondies, d'autant que Albert Z... avait visité

détachement syndical ; que le 28 juin 2012, il a saisi la juridiction prud'homale aux fins de paiement de diverses sommes au titre d'une part, de l'égalité de traitement, d'autre part, du défaut de visite

S'agissant de la visite médicale d'information et de prévention Monsieur [L] indique ne pas avoir bénéficié d'une visite médicale d'information et de prévention et que les pièces produites par l'employeur