Codes de loi français

Article Annexe

Le comédien est un salarié employé sur la base d'un contrat à durée indéterminée (CDI) ou de contrats à durée déterminée (CDD) auprès de plusieurs employeurs successifs.

Article 2

Les taux de référence successifs, calculés et publiés par le Crédit foncier de France, sont calculés et publiés par la SGFGAS à compter de la date de publication de l'arrêté approuvant la convention type.

Article 3

Lorsque l'une de ces deux conditions n'est pas respectée, le déclarant est invité par le téléservice à effectuer plusieurs consultations successives du téléservice afin d'établir autant de déclarations que de consultations du téléservice nécessaires pour

Article Annexe A

En cas de mises en place successives ou provenant de couvoirs différents, chaque livraison fait l'objet d'un contrôle bactériologique à l'introduction, identique à celui prévu par le programme de lutte à l'âge d'un jour.

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Cotations Estimation respective et successive, pour chaque point sensible identifié ci-dessus, selon des grilles de cotation précitées : - de la probabilité d'occurrence des menaces retenues pesant sur lui ; - de sa vulnérabilité ; - des impacts liés

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Afférentes à un même dossier, deux missions, successives ou concomitantes, sont considérées comme distinctes, chacune devant recevoir un numéro d'ordre propre au répertoire général, dès lors qu'elles doivent faire l'objet de redditions de comptes séparées

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

. – Du déficit constaté pour une année dans une catégorie de revenus ; si le revenu global n'est pas suffisant pour que l'imputation puisse être intégralement opérée, l'excédent du déficit est reporté successivement sur le revenu global des années suivantes

Article 2

Dans le cas où le temps imparti à l'établissement ne permettrait pas d'examiner l'ensemble des candidats (panne, intempéries...), il détermine le ou les candidats qu'il n'est pas possible d'examiner.

Article Annexe I (suite)

Erceville 45 Loiret La Ferté-Saint-Aubin 45 Loiret Malesherbes 45 Loiret Marigny-les-Usages 45 Loiret Montargis 45 Loiret Morville-en-Beauce 45 Loiret Orville 45 Loiret Pannecières 45 Loiret Pannes

Article Annexe I (suite)

ÉNONCER la méthode de recherche de dysfonctionnement (panne) dans le circuit. . S 9 MAINTENANCE DES MATÉRIELS Connaissances Limites de connaissances 1.

LEGIARTI000032916791

Neuvy-en-Sullias, Nibelle (1), Nogent-sur-Vernisson (2), Noyers (3), Olivet, Orléans, Ormes (1), Orville, Oussoy-en-Gâtinais (1), Ouvrouer-les-Champs, Ouzouer-des-Champs (1), Ouzouer-sous-Bellegarde (2), Ouzouer-sur-Loire, Ouzouer-sur-Trézée (1), Pannes

LEGIARTI000024750622

Elle aborde successivement les questions de définition et de champ d'application d'une part, et les méthodes d'évaluation à utiliser d'autre part.

LEGIARTI000024751076

Elle aborde successivement les questions de définition et de champ d'application d'une part, et les méthodes d'évaluation à utiliser d'autre part.

Article Annexe VI

L'établissement du nom générique s'appuie sur la démarche suivante, en deux étapes successives : (i) L'identification des groupes fonctionnels et éléments chimiques présents dans la molécule ; (ii) La prise en compte des groupes fonctionnels et éléments

Article 3

L'accord prévoit les conséquences susceptibles d'être tirées de la réduction du temps de travail sur les contrats de travail à temps partiel ainsi que sur la situation des salariés travaillant de façon permanente en équipes successives et selon un cycle

Article Annexe 1

Le délai maximal qui peut s'écouler entre deux épreuves successives d'un accumulateur est fixé à : - dix ans lorsque la face interne de la paroi de l'appareil ne peut être en contact en service normal qu'avec de l'azote, un gaz rare de l'air, une huile

Article 5

Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut. Panneau C25a. Indication aux frontières des limites de vitesse sur le territoire français. Panneau C25b. Rappel des limites de vitesse sur autoroute. Panneau C26a.

Article Annexe V

Le domaine concerné touche uniquement à la préparation du travail dans les actes successifs de la maintenance et/ou de la réparation et/ou de la fabrication ou modification et du contrôle de l'instrument.

Article Annexe Ia

Décodage et exploitation corrects des procédures techniques de maintenance et de recherche de panne. Compréhension des procédures et des règles de protection des personnes, des biens et de l'environnement.