et 5° de l'article R. 215-5, les 1°, 6° 8° et 9° du I et le II de l'article R. 215-5-1, l'article R. 215-6, l'article R. 215-7, les 7° et 9° du II et le III de l'article R. 215-8, les c et d du 1° du I, les a et d du 2° du I et le II de l'article R.

Article Annexe V

—

III. - Calcul des émissions de procédé III-1.

Article L2336-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 08

Code général des collectivités territoriales

1, tel que défini au même article L. 2336-2, est supérieur à 90 % du potentiel financier agrégé moyen par habitant ; 2° Le prélèvement calculé afin d'atteindre chaque année le montant prévu au II de l'article L. 2336-1 est réparti entre les ensembles

Article 1

—

immobilier Yvelines (78) Grignon 1 Sous-total 1 Directeur adjoint des études et de la vie étudiante Yvelines (78) Grignon 1 Sous-tota 1 Responsable administratif et financier Yvelines (78) Grignon 1 Sous-total 1

Article Annexe

—

L'Agence française de sécurité sanitaire des aliments. L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail. La Haute Autorité de santé.

Article 10

—

la tuyauterie interne à la cellule est située dans une gaine réalisée en matériau de classe A2 s1 d0 permettant d'évacuer toute fuite de gaz à l'extérieur du bâtiment de stockage des engrais ; -la tuyauterie située à l'intérieur du bâtiment n'est alimentée

Article Annexes

—

5TNW8eSKiIMSXUmIwkm2lQhCPK_zDzn0Z83AvYajCKs= Annexe modifiée conformément à l'article 8 de l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité "métiers du végétal : alimentation

Article 68-1

—

Des machines situées dans plusieurs casinos peuvent être connectées entre elles pour alimenter un jackpot progressif multisites (JPM). Ce dispositif technique est soumis à agrément.

Article Annexe I

—

Propulsion Principe des moteurs Diesel à 2 et 4 temps ; description des organes principaux ; fonctionnement (alimentation ; refroidissement ; graissage ; évacuation des gaz...) ; arbre propulsif (réducteurs, arbres et paliers, hélices). 1.4.

LEGIARTI000024577055

—

, forêt et affaires rurales 1 000 000 1 000 000 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 1 000 000 1 000 000 Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation 12 552 000 12 552 000 Liens entre la nation et son armée

Article Annexe

—

PROGRAMME DES EPREUVES DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL Programme de l'épreuve n°1 : compte rendu Programme de l'épreuve n° 2 : épreuve technique 1)Tous domaines : 1.A) Connaissance du service - déontologie du service public ; - connaissance et rôle du

Article 221-III/32

—

Engins de sauvetage individuels 1 Bouées de sauvetage Longueur du navire en mètres Nombre minimal de bouées de sauvetage Au-dessous de 100 8 100 et au-dessous de 150 10 150 et au-dessous de 200 12 200 et au-dessus 14

Article 4

—

réglementaires, européens et internationaux y afférents, des politiques visant à l'amélioration de la qualité et de la sécurité des pratiques et des soins, des politiques relatives aux recherches biomédicales, aux produits mentionnés à l'article L. 5311-1

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

IV. - 1. Les livraisons de produits expédiés ou transportés hors de France par le redevable, ou pour son compte, sont exonérées. 2.

Article R1322-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 59

Code de la santé publique

du code de l'environnement ainsi qu'avec les exigences de sécurité sanitaire des aliments.

LEGIARTI000024467679

—

200 221-230 550 800 1 000 1 200 231-240 550 800 1 000 1 200 241-250 550 800 1 000 1 300 251-260 600 800 1 100 1 300 261-280 600 900 1 100 1 300 281-300 650 900 1 200 1 400 301-320 700 1 000 1 200 1 400 321-340 800 1 100 1 300 1 500 341

Article Annexe II

—

Plomb < 5 mg/kg ; arsenic < 1 mg/kg ; mercure < 1 mg/kg ; cadmium < 1 mg/kg ; chrome < 1 mg/kg ; oxyde d'éthylène et oxyde de propylène libres < 25 mg/kg. Polycondensat d'épichlorhydrine et de méthylamine.

Article 223 a-II-2/08

—

L'installation doit être maintenue à la pression voulue et toutes mesures utiles doivent être prises pour assurer, en permanence, son alimentation en eau comme prévu dans le présent article. 2.

Article Annexe

—

Ces textes peuvent également être retirés auprès des services rectoraux chargés de la réception des dossiers de candidature. a) Textes contenus dans les codes : - de la santé publique (articles L 3111-4, L 2112-1 et 2, L 3111-1, L 1411-3, 4 et 5, L 4127

Article Annexe

—

553 885 1 179 510 Rayonnement culturel et scientifique " " 1 553 885 1 179 510 Administration générale " " 1 250 000 900 000 Administration territoriale " " 277 778 200 000 Vie politique, cultuelle et associative

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