légalement délivrer le permis de construire litigieux en l'absence au dossier de demande de permis d'une autorisation des propriétaires de la canalisation privée d'assainissement existante sur la parcelle AH

X...BR..., Mme AH...

Il soutient que : - la propriété située sur la parcelle cadastrée AH 38, au 9 rue Voltaire à Villeneuve-Saint-Georges (94190), n'offre plus les garanties de solidité nécessaires au maintien de la sécurité

Ah Soy, boulevard d'Alsace Papeete, d - Gustave Chan E...

SCI Meta a été déclarée adjudicataire, par jugement du tribunal de grande instance du Mans du 24 mars 2015, de deux locaux commerciaux et d'un parc de stationnement édifiés sur les parcelles cadastrées AH

annuler la décision du 8 avril 2024 par laquelle la préfète des Deux-Sèvres lui a délivré un certificat d’urbanisme négatif pour la construction d’une maison individuelle sur la parcelle cadastrée section AH

D B, représenté par Me Ah-Fah, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 18 avenue de la Michelière à Saint-Brévin-les-Pins (44250), parcelle cadastrée AH

CLOTURE USINE " pour un montant de 3 217,13 euros, " FA 1896 CLIMAT.

#AH contro Commissione europea.

Daniel AH..., demeurant ensemble 9, square de Port Bou, 95380 Louvres, 157°/ de M.

AH L, Mme H E, Mme AB T, M. et Mme N et BC T, M. Y BA, Mme AN AC, M. AP AW, Mme X AT, M. AD P, Mme BL AY, la SCI Val et Vic, représentée par M. BQ AA et Mme S U, M.

l’arrêté n° 2026-01 du 20 janvier 2026 par lequel la commune de Groslay a mis en demeure l’agence Ile-de-France Nature de procéder aux travaux de nettoyage nécessaires sur les terrains des parcelles AH

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir jugé que la vente du terrain bâti cadastré AH [Cadastre 1] à [Localité 1] et situé au [Adresse 3] n'était pas parfaite

en date du 30 juin 2022 portant approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du territoire Marseille-Provence en tant qu’elle classe la parcelle cadastrée section AH

AH S, à M. BO Q, à M. BV L, à M. Z C, à M. AF BW, à M. AH AR DD BG, à M. AI BH, à M. CK, à M. BM BF, à M. AF AS, à M. CM W, à M. BO D, à M. Mamadou AQ, à M. CA AS, à M. Mamadou DK AS, à M.

EXPOSE DE L'AFFAIRE Monsieur [J] [P] est propriétaire d'un bien immobilier édifié sur une parcelle sise sur la commune d'[Localité 1], lieudit [Localité 5], cadastrée section AH

l'arrêté du 15 janvier 2021 par lequel le conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres a exercé le droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles de la parcelle cadastrée section AH

le maire de la commune de Fillinges a refusé d’inscrire à l’ordre du jour du conseil municipal leur demande d’abrogation du classement des parcelles cadastrées D n° 142, 145, 146, 151 et 152 en zone Ah

Rousset a retiré la décision tacite de non-opposition à déclaration préalable n° DP 0130872 0L 00039 pour une division en vue de construire sur un terrain situé quartier Campbernard cadastré 87 section AH