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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00108
8 février 2011
X..., la société Club parfum faisait paraître en Belgique une publicité à son enseigne où Audrey Y... est présenté comme distributrice et dont le numéro de téléphone est celui de M.
civ3
61372104cd580146773f04e9
20 décembre 1989
D'ARVIEU, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre A), au profit de Madame Marie B..., demeurant Château de la Motte-Audrieu,
Chambre 1-8
6791e0081c87724b5e69da27
22 janvier 2025
[I] CONSTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Bernard GHRISTI Me Audrey PALERM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire
1ère Chambre
DTA_2003464_20230131
31 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 décembre 2020, la commune d'Alès, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la SARL
Cour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f7
25 novembre 2014
Henri X... né le 13 mai 1932 (...), domicilié...-29770 Audierne ", autrement dit M. Henri François X... (père).
Chambre des Référés
69d00e3ccdc6046d47057bec
2 avril 2026
ORDONNANCE DU : 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00038 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EPU7 AFFAIRE : [B] [Q], [K] [U] C/ [V] [T], [O] [Y] épouse [T] NAC : 50D Copies le 3 avril 2026 à : Me Gilles MAGRINI Me Audrey
Référés
68e5879a0e2901d10fa60172
7 octobre 2025
N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI NAC: 53D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DUCO-FABRY à Me Audrey BENAMOU-LEVY
Chambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e1
25 avril 2024
Rôle N° RG 22/13648 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKE74 [I] [C] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Audrey
Chambre des Urgences
69d5e96ecdc6046d477ba7f2
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP REFERENS la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du : 1er AVRIL 2026 n° : N° RG 24/02600 - N
1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49360
4 juillet 2024
du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 18 janvier 2024, N°22/01770 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente et Mme Audrey
1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f693d33109fd079b83dd
3 juillet 2025
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEURS : Monsieur [F] [P] né le
6866f695d33109fd079b8441
JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Monsieur le
2ème Chambre
686c2e09dd7001754d6222f7
7 juillet 2025
ORDONNANCE D’INCIDENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DÉFENDEUR À L’INCIDENT DÉFENDEUR AU PRINCIPAL ET DEMANDEUR À L’INCIDENT Monsieur [N] [I] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Audrey
67f04f7f02fc178212f87ac4
3 avril 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] JUGEMENT du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie ARNOLD, Première vice-présidente - Greffier : Audrey
SCHILTIGHEIM Civil
679aada2e9a46d1f5a76bbbb
7 janvier 2025
STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 4] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/07693 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M7Q2 Minute n° copie exécutoire le 07 janvier 2025 à : - Me Audrey
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601155_20260326
26 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.
DTA_2601459_20260326
DTA_2505328_20250820
20 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l'audience.
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008051598
27 octobre 2000
part, que les consorts Z... ne sont fondés à demander par la voie de l'appel incident, le rehaussement des indemnités allouées par le jugement attaqué qu'en ce qui concerne M. et Mme Z... et Cédric, Audrey
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02719_20230503
3 mai 2023
Mme B D a accouché le 20 janvier 1984 au sein de la maternité du centre hospitalier de Douai d'une fille prénommée Audrey.
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