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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00108

Cassation

8 février 2011

8 février 2011

X..., la société Club parfum faisait paraître en Belgique une publicité à son enseigne où Audrey Y... est présenté comme distributrice et dont le numéro de téléphone est celui de M.

Source officielle
CC

civ3

61372104cd580146773f04e9

Cassation

20 décembre 1989

20 décembre 1989

D'ARVIEU, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre A), au profit de Madame Marie B..., demeurant Château de la Motte-Audrieu,

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0081c87724b5e69da27

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[I] CONSTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Bernard GHRISTI Me Audrey PALERM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003464_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 21 décembre 2020, la commune d'Alès, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la SARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f7

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Henri X... né le 13 mai 1932 (...), domicilié...-29770 Audierne ", autrement dit M. Henri François X... (père).

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d00e3ccdc6046d47057bec

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ORDONNANCE DU : 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00038 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EPU7 AFFAIRE : [B] [Q], [K] [U] C/ [V] [T], [O] [Y] épouse [T] NAC : 50D Copies le 3 avril 2026 à : Me Gilles MAGRINI Me Audrey

Source officielle
TJ

Référés

68e5879a0e2901d10fa60172

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/01083 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UDNI NAC: 53D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DUCO-FABRY à Me Audrey BENAMOU-LEVY

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e7b787c4000862f4e1

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Rôle N° RG 22/13648 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKE74 [I] [C] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69d5e96ecdc6046d477ba7f2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP REFERENS la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du : 1er AVRIL 2026 n° : N° RG 24/02600 - N

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cfc05d6f7f678d49360

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du conseiller de la mise en état de Nîmes en date du 18 janvier 2024, N°22/01770 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat, conseillère faisant fonction de présidente et Mme Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f693d33109fd079b83dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEURS : Monsieur [F] [P] né le

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f695d33109fd079b8441

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Monsieur le

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e09dd7001754d6222f7

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ORDONNANCE D’INCIDENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DÉFENDEUR À L’INCIDENT DÉFENDEUR AU PRINCIPAL ET DEMANDEUR À L’INCIDENT Monsieur [N] [I] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7f02fc178212f87ac4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] JUGEMENT du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie ARNOLD, Première vice-présidente - Greffier : Audrey

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aada2e9a46d1f5a76bbbb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 4] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/07693 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M7Q2 Minute n° copie exécutoire le 07 janvier 2025 à : - Me Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601155_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601459_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505328_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Lesimple, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement informées du jour de l'audience.

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008051598

Admin. suprême

27 octobre 2000

27 octobre 2000

part, que les consorts Z... ne sont fondés à demander par la voie de l'appel incident, le rehaussement des indemnités allouées par le jugement attaqué qu'en ce qui concerne M. et Mme Z... et Cédric, Audrey

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02719_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Mme B D a accouché le 20 janvier 1984 au sein de la maternité du centre hospitalier de Douai d'une fille prénommée Audrey.

Source officielle

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