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1 652 résultats pour « Bézenac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7152c844d15d22a8ea99

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de Chambre, Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente

Source officielle
CA

15e chambre

6033431fc63a77b37b344e75

Appel

2 août 2017

2 août 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, faisant fonction de président Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller

Source officielle
CA

15e chambre

6031e9c0dca68a230692ee15

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

6031e9c0dca68a230692ee18

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

6031e9c0dca68a230692ee1b

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

21e chambre

5fda8807a61ab0150f2bc382

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Mai 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

615e0d8ec25a97f0381f4deb

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

a été débattue le 16 Septembre 2014, en audience publique,et a été mise en délibérée àla date du 19 novembre 2014, prorogée au 7 janvier 2015, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

615e0d93c25a97f0381f4e0a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bérénice

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf102e266e89ef1189680

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Maître BAHU #J135 (exécutoire) - Maître LAMBERT #E480 (ccc) Décision du 26 Avril 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 23/05833 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZUPJ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

661041a8c9ea95b316fe1e09

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Maître ABATI #C1289 (éxecutoire) - Maître BOUKRIS #G265 (ccc) Décision du 05 Avril 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 21/07459 - N° Portalis 352J-W-B7F-CURAZ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

686c21a0dd7001754d61f9c0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[L] [G] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Mireille PENSA-BEZZINA, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEMANDEUR A L’INCIDENT ET DEFENDEUR AU PRINCIPAL : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6870a1835b6604a26aae892d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[M] [W] et Mme [R] [N] de leur demande tendant à l'arrêt de l'exécution provisoire résultant du jugement du tribunal judiciaire de Begerac en date du 31 janvier 2025 ; Déboute M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

659c4c035882b39b2e739e79

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[O] [C] DÉFENDERESSE Société ING BANK NV, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Bérénice POIRIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0015 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbbd5633b86b9c6d1ba48c

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

représentée par Mme Bérénice Z...

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:459184.20230612

Admin. suprême

12 juin 2023

12 juin 2023

décision sera notifiée à la société Distribution Casino France, à la commune de Roquefort-les-Pins, à la société Roquefort-les-Pins Centre village, à la société Les Nouveaux Constructeurs, à la société Bérénice

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff4a7

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Jean-Noël X..., demeurant 38690 Bévenais, 4°/ de M. Marcel Y..., demeurant 38260 Sardieu, 5°/ de M. Maurice Z..., demeurant à Pact, 38270 Beaurepaire, 6°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6864c39b9b52144d0e716579

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 3] dont le siège social est représenté par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Mireille PENSA-BEZZINA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110359

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

A..., domicilié [...] , 16700 Bernac, 3°/ à M. F...

Source officielle
CA

1re Chambre C

61631218615c943a65e0434c

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués, plaidant par Maître Katell LE GOFF, avocat au barreau de NICE, substituant laSCP COURTIGNON - PENSA-BEZZINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d437

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

FONTAINE, délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMEE : Société STELL HOLDING, venant aux droits de la société VISTAR 994, route de Grasse 06140 VENCE représentée par Maître Mireille PENSA BEZZINA

Source officielle

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