Prudence créole avait soulevé la nullité de la police dommages-ouvrage en faisant valoir que l'association maître de l'ouvrage ne l'avait pas informée du changement du risque tenant à ce que l'entreprise Bart

[R] car les documents transmis par la banque étaient dotés d'un code barre et étaient adressés informatiquement à tous les débiteurs s'étant portés caution, quand la seule production de la copie d'une

X..., notaire, les époux Y... ont, d'une part, cédé à la société Harvey's de Chamforgueuil (la société) un fonds de commerce de restaurant bar exploité sur l'aérodrome de Chalon Champforgueuil moyennant

[U] [G] a demandé la convocation de la SA MAIF ASSURANCE devant le Tribunal judiciaire de BAR LE DUC aux fins de la voir condamer à lui payer la somme de 4.600 euros en principal et 200 euros à titre de

communication de copies des titres exécutoires émis au titre des années 2000 à 2005 au nom de Monsieur X à fin de recouvrement des redevances dues à raison de l'occupation du domaine public par l'établissement "Bar

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 juin 2020, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication des procès-verbaux d'infraction relatifs au bar

faits contenus dans les attestations établies par les prévenus" ; "alors que l'attestation de Patrick Z... énonçait qu'il avait été l'amant de Mme D..., qu'il avait effectué avec elle la tournée des bars

. ; qu'en outre, Bernard Z..., autre témoin, a désigné également Pascal X... ou André A... comme pouvant correspondre au client qui avait consommé dans son bar quelques minutes avant le vol avec main armée

locative, alors, selon le moyen, "1°) que la cour d'appel, qui se borne à constater qu'il n'y avait pas de séparation entre la partie hôtelière et le restaurant, non plus qu'entre cette partie et le bar

alors, selon le moyen, "1°) qu'il résultait des termes mêmes de l'acte notarié du 19 janvier 1979 que le bail du 2 janvier 1971 portait exclusivement sur "la partie est du rez-de-chaussée à usage de bar-restaurant

référer qu'à des preuves apparemment licites ; qu'en se fondant sur deux attestations établies par des fonctionnaires, selon lesquelles ils auraient constaté certains faits à 21 heures 45, dans un bar

septembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de Mme Liliane G..., demeurant ..., anciennement liquidateur de la liquidation judiciaire du restaurant-bar

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que Jean X..., séparé de son épouse, avait pris l'intégralité de ses repas de midi à Bar-sur-Seine

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Bar-le-Duc

X... au soutien de la décision de radiation de la commission doit être déclarée irrecevable et les pièces qu'il a produites à la barre écartées ; Qu'en statuant ainsi alors que l'intervention de M.

libre Les Hauts de Saint-Paul pour un montant principal représentant des charges ; Attendu que, pour débouter Mme Anwyl Y... de son opposition, le jugement énonce que les parties ont repris à la barre

libre Les Hauts de Saint-Paul pour un montant principal représentant des charges ; Attendu que, pour débouter la société Bricusse de son opposition, le jugement énonce que les parties ont repris à la barre

que la société Polley a commandé, le 5 janvier 1988, à la société Gorrias un chassis de camion et l'installation de six équipements supplémentaires dont l'un consistait en la dépose et la repose de la barre