Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372112cd580146773f0c05
4 avril 1990
4 avril 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M. A..., Mme Y..., M. Z..., Mme C..., M.
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0c1c
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, MM. Faucher, Mmes Beraudo, Pams-Tatu, conseillers, M.
Source officiellesoc
613720c6cd580146773ee456
10 janvier 1989
10 janvier 1989
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mmes X..., Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720cdcd580146773ee7f6
26 mai 1988
26 mai 1988
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Valdès, Lecante, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720d1cd580146773eea34
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Valdès, Lecante, conseillers, MM. Y..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720dccd580146773ef04c
10 janvier 1989
10 janvier 1989
Caillet, conseiller rapporteur ; MM. Valdès, Lecante, Waquet, conseillers ; MM. Z..., Bonnet, Mme X..., Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; M.
Source officiellesoc
6137211fcd580146773f129e
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Caillet, conseiller rapporteur ; MM. Valdès, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers ; MM. A..., Bonnet, Mme X..., Mme B..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
61372121cd580146773f13a2
21 mars 1990
21 mars 1990
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Monboisse, Boittiaux, conseillers, MM. Z..., Bonnet, Mmes X..., Marie, M.
Source officiellesoc
61372131cd580146773f1bc7
26 juin 1990
26 juin 1990
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers, M. Y..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
é a saisi le conseil de prud'hommes d'une demandec/M. Schlenter et contre la société Z
61372137cd580146773f1f26
16 mai 1990
16 mai 1990
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2105108_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le centre hospitalier de Cadillac fait valoir qu'aucun des moyens invoqués par le requérant n'est fondé.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6965695dcdc6046d471200c3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant les travailleurs salariés du régime général, présente Madame Colette MAS, membre assesseur représentant les travailleurs non salariés du régime général, présente assistés de Madame Sonia CAILLAT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69656975cdc6046d471202c7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant les travailleurs salariés du régime général, présente Madame Colette MAS, membre assesseur représentant les travailleurs non salariés du régime général, présente assistés de Madame Sonia CAILLAT
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008117008
15 mai 2002
15 mai 2002
Claude X..., demeurant au centre hospitalier spécialisé à Cadillac (33410) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2301602_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Cadillac paiera les pénalités demandées par la société Pro à Pro Distribution Sud.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105510_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Le centre hospitalier spécialisé de Cadillac produit en défense une fiche inventaire réalisée le 9 juillet 2020 et soutient, sans être contredit, que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100154
7 février 2018
7 février 2018
relève que l'autorisation du juge résulte de la nécessité d'assurer la gestion des ressources du majeur protégé en permettant au tuteur, soit de procéder au placement des fonds, ouvrant ainsi à la CARSAT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00162
31 janvier 2018
31 janvier 2018
l'intéressé produisait un document intitulé "retraite de base des salariés du régime général" le concernant faisant état de salaires annuels versés par l'association de 1995 à 1998, un courrier de la CARSAT
Source officielleciv3
61372418cd58014677412346
24 avril 2003
24 avril 2003
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mai 2000), que la société Alcatel Réseaux d'Entreprise (société Alcatel), chargée par marché public, de l'exécution du câblage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200813
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Alsace-Moselle (la CARSAT) ayant exclu de l'application de ce taux certains de ses salariés, la société a saisi d'un recours la juridiction de
Source officiellePage 47 sur 281