Codes de loi français

Article 1

publics 230p 2 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) III Ramoneur (BM) 230r 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Chef de chantier canalisations

Article 223 a-II-2/09

Le courant doit être amené par des canalisations électriques distinctes, exclusivement réservées à cet usage et raccordées à un commutateur automatique situé sur le tableau de contrôle du dispositif de détection de l'incendie ou à proximité de ce tableau

LEGIARTI000048164208

Article R. 543-162 6 mois Possibilité de mise en service d'une canalisation de transport neuve sur présentation d'une déclaration de conformité, et aux conditions fixées par un arrêté d'application.

Article Annexe 1

guidés Demande d'avis sur le dossier de récolement Décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés Demande d'autorisation de construction, d'exploitation, de modification, d'extension ou de déviation d'une canalisation

LEGIARTI000051679050

Concevoir une démarche de communication et de promotion des actions du projet de développement au sein de la structure auprès des publics cibles tenant compte de l'image de la structure, en s'appuyant sur canaux et en cherchant à optimiser les moyens

Article ANNEXE II

administration ou introduction dans le corps appartiennent à la classe II a : -s'ils peuvent être raccordés à un dispositif médical actif de la classe II a ou d'une classe supérieure ; -s'ils sont destinés à être utilisés pour le stockage ou la canalisation

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

-Lorsqu'il s'agit d'un plan de gestion établi pour la réalisation d'une opération groupée d'entretien régulier d'un cours d'eau, canal ou plan d'eau prévue par l'article L. 215-15, la demande comprend en outre : 1° La démonstration de la cohérence hydrographique

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

. – Lorsqu'il s'agit d'un plan de gestion établi pour la réalisation d'une opération groupée d'entretien régulier d'un cours d'eau, canal ou plan d'eau prévue par l'article L. 215-15, la demande comprend en outre : 1° La démonstration de la cohérence

LEGIARTI000041943116

/12/2026 30/12/2026 6.03.02 Dispositif d'alarme de niveau pour les réservoirs hydrauliques oui Art 4 annexe 4 Pour rappel : voir article 6.07.2a, mise en conformité au 30/12/2026 6.03.03 Les dimensions, la construction et la disposition des canalisations

Article Annexe Ib

Équipements de protection collective et individuelle COMPETENCE C 42 : Mettre en œuvre des techniques d'hygiène immobilière C 421 - Réaliser l'entretien: - de canalisations internes - d'ouvrages annexes des immeubles - de gaines de vide ordures

Article Annexe Ib

C 612 Produire, transmettre et recevoir un message, des informations Identification exacte de l'interlocuteur Choix adapté du canal de communication Pertinence et clarté du message Utilisation d'un vocabulaire technique adapté Qualité de l'écoute Compte

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe

Article 3 Le barrage de Kembs et ses ouvrages accessoires (dont les digues à l'amont du barrage, les défenses de berges à l'aval, les canaux de drainage, la passe à castors...), propriété de l'Etat français, ne font pas partie des dépendances de la concession

Article Instruction technique IGH

Les canalisations électriques alimentant les ventilateurs de désenfumage répondent aux dispositions de l'article GH 44.

Article 11 A

(Aménagement de regards dans les canalisations, mise en place de seuils déversants triangulaires sur les cuvettes, etc.).

LEGIARTI000028252330

communes du pays de Meslay-Grez Démographie médicale : le pays de Meslay-Grez s'engage Département de Meurthe-et-Moselle Communauté de communes du Sânon Valorisation globale du territoire de la communauté de communes du Sânon par l'intermédiaire du canal

Article Annexe II

Article 15 (tuyauteries) Plan des canalisations. Article 16 (matériel utilisable en atmosphères explosibles) Localisation des zones concernées.