Jean-Gabriel MORFOISSE, Marina GAULTIER, Huissiers de Justice associés à TOURS en date du 9 janvier 2017D'UNE PART II-U. R. S. S. A. F. DU CENTRE venant aux droits de l'U. R. S. S. A. F.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé

Gabriel Z..., demeurant ..., 69160 Tassin-La Demi Lune, 2 / de M.

Ellle en a rendu compte à la cour dans son délibéré, composé : Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, Mme Joëlle SAUVAGE, conseillère, qui en ont délibéré.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

le conseiller référendaire PONSOT et les observations de la société civile professionnelle LESOURD avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

. le conseiller référendaire PONSOT, les observations de la société civile professionnelle LESOURD, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

Jean-Marie, Gabriel, contre l'arrêt n° 33, de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 23 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols, tentative de vols,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Noura Traiteur, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Gabriel ROS, demeurant 9, cité Les Tilleuls - Saint-Jérôme à Marseille (13013) ; - n° 93 583, présentée pour M.

95700 ROISSY EN FRANCE représentée par Me Jérôme DE MONTBEL, avocat au barreau de MARSEILLE à DÉFENDEUR : Monsieur [O] [P] né le 08 Juin 1963 à NANTES (44000) de nationalité Francaise 25 place Gabriel

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 02 Février 2010 en la forme des référés par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 09/1666 Expéditions

Suivant acte authentique d'échange, transcrit le 24 février 1926, Gabriel E... a acquis un ensemble immobilier sis no 43 à 45 de la même rue.

. **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Mars 2012, Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, président, ayant été entendu en son rapport, devant