* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 07 Juin 2010, devant : Madame de PEYRECAVE, Présidente Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Juin 2010, devant : Monsieur GAUTHIER, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière, En présence de

Robert D..., 4 / de Mme Eliane A..., épouse D..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

2 ans d'emprisonnement dont 16 mois avec sursis, ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une beuverie Pascal X... et Robert

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

refuser d'annuler d'autre actes de l'information observe que ceux-ci ne dérivent pas directement desdites expertises ; Attendu que l'interrogatoire coté D 186, critiqué au moyen, concerne l'inculpé Robert

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 Mai 2008, devant : Madame ROBERT, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 5 novembre 2008 IT (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 06 / 03859 Monsieur

Le 2 janvier 2003, Monsieur Y... a subi un arrêt de travail pour cause de maladie à la suite d'une pathologie au niveau de sa hanche gauche, qui a justifié son hospitalisation.

GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, conformément aux dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties.

Robert, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 15 octobre 1991, qui, pour contraventions de blessures involontaires et de défaut de maîtrise,

Santena Francesco LAMANNA 1968 Pomezia Paola LAMANNA 1988 Peschiera Borromeo Maria Claudia LARATTA 1966 Varese Cinzia LAZZARINI 1961 La Spezia Stefania LEONE 1973 Tivoli Valentina LEPERA 1972 Roma Roberta

à la Cour composée de : Madame ROBERT, Conseiller faisant fonction de Président, par suite de l'empêchement légitime de tous les titulaires et des magistrats désignés par ordonnance et se trouvant

Z... : 87 rue Villiers de l'Isle Adam 75020 PARIS Non comparante Monsieur Robert A...

27 Octobre 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2006 APPELANTE : Madame Marie Ghislaine X... 66, Chemin Canot Bellemène 97460 SAINT PAUL Représentant : Me Robert

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Mars 2008, devant : Monsieur PUJO- SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller

Robert XD..., demeurant ... à Saint Nazaire (Loire-Atlantique), 33°) M. Joël P..., demeurant ... à Saint Nazaire, (Loire-Atlantique), 34°) M.

Robert X... Me Y...