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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720a6cd580146773ecf0c
4 novembre 1987
4 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., épouse Z..., commerçante, demeurant ...
Source officielleciv1
613720e3cd580146773ef38d
10 mai 1989
10 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Gisèle, Jeanne, Suzanne B..., demeurant à Alençon (Orne), ...,
Source officielleciv3
6137235ecd58014677408dec
15 février 2000
15 février 2000
Michel D..., 3 / de Mme Gisèle D..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv3
6137232ecd58014677406821
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Saillant, demeurant ..., 3 / de Mme Gisèle Y..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
613721cbcd580146773f76d3
13 janvier 1993
13 janvier 1993
André Y..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1991 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile, section A), au profit de Mme Gisèle X..., demeurant à Paris
Source officielleciv3
6137231ccd580146774058fa
23 juin 1998
23 juin 1998
Bernard Z..., demeurant ..., 4°/ Mme Sarah Z... épouse A..., demeurant ..., 5°/ Mme Gisèle Y..., 6°/ Mme Hanini Z..., toutes deux, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1996
Source officiellesoc
613723a2cd5801467740c4e6
3 mai 2001
3 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1999
Source officiellecr
61372643cd5801467742432e
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Gisèle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 12ème chambre, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, des
Source officielleciv2
6137268fcd5801467742690a
30 avril 1997
30 avril 1997
Gisèle Y... épouse Z..., de cette liste, le jugement retient que les demandeurs indiquent de manière globale pour les deux cent soixante électeurs concernés par leur requête que l'adresse officiellement
Source officielleciv3
61372206cd580146773f998d
3 novembre 1993
3 novembre 1993
diligences de ses représentants légaux, demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Mme Gisèle
Source officielleciv3
613721f5cd580146773f9097
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Aimé B..., demeurant à Saint-Gervais sur Roubion, Begude de Mazenc (Drôme), pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Mme Blanche B..., 4 ) de Mme Gisèle Z..., née B..., demeurant
Source officielleciv1
61372264cd580146773fc921
15 février 1995
15 février 1995
François X..., demeurant route de Nîmes, Aimargues (Gard), 2 / de Mme Gisèle X... née Y..., demeurant route de Nîmes, Aimargues (Gard), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleciv3
61372264cd580146773fc92c
21 février 1995
21 février 1995
Michel C..., demeurant Les Lys n 9 à Granges-les-Valence, Guilherand (Ardèche), 7 / Mme Gisèle C..., épouse E..., demeurant ..., 8 / Mme Raymonde J..., épouse H... Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722a7cd580146773ffa6f
4 juillet 1996
4 juillet 1996
société Coregest, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section activités diverses), au profit de Mlle Gisèle
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f5893
25 mars 1992
25 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
613721aacd580146773f5d29
12 février 1992
12 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Gisèle Y..., exerçant un commerce en son nom personnel sous l'enseigne "Apries
Source officiellesoc
613722e6cd58014677402ebf
9 décembre 1997
9 décembre 1997
inscrite sur la liste déposée à la préfecture, alors, selon le moyen, qu'elle figurait sur cette liste ; Mais attendu que, dans l'exercice de son pouvoir souverain, la cour d'appel a constaté que Mlle Gisèle
Source officiellecomm
613722ebcd5801467740339b
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Octave Z..., 5°/ de Mme Gisèle X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... les Eaux, 6°/ de M.
Source officielleciv2
613722c5cd5801467740146f
30 avril 1997
30 avril 1997
A... et deux autres électeurs inscrits sur la liste électorale de la commune de Roura (Guyanne) tendant à la radiation de Mme Gisèle Y..., épouse Z... de cette liste, le jugement retient que les demandeurs
Source officielleciv2
613722f8cd58014677403def
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Jean-Jacques A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Gisèle G..., épouse F..., demeurant 18, Cours des Juliottes, 94700 Maisons Alfort, 3°/ de M.
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