La chute de cette barre dont le poids de 4,5 kilos n'a pas été contesté, a été le fait exclusif d'un autre salarié de l'employeur qui l'a lancée en direction du sol; l'objet a rebondi et a heurté Monsieur

terme de deux visites médicales de reprise en date des 27 février et 15 mars 2007, l'a déclaré inapte définitivement à la reprise de son poste mais apte à un poste sans port de charges de plus de 5 kilos

X..., à la suite d'un contrôle douanier dont la régularité n'est pas contestée, a été trouvé détenteur de plusieurs kilos de résine de cannabis ; que la procédure contre lui ne pouvait alors qu'être suivie

Elle oppose la limitation de sa responsabilité à celle du transporteur maritime véritable P & O Containers, et le plafond de 840 DTS, soit 2 DTS par kilo de marchandise manquante, subsidiairement de 1.999,98

(D441) : - entre le 18 novembre 2010 et le 25 janvier 2011 : recel de vol commis en bande organisée (une Audi A6) - le 25 janvier 2011 : *vol avec arme en bande organisée de 33 kilos d'or, *tentative

est demeuré inchangé après son accident du travail, elle se borne à attester l'avoir vue décharger des palettes contenant une vingtaine de cartons d'une trentaine de kilos, qu'elle peinait

Seul un poste ne nécessitant pas de manutention manuelle de charge excédent 25 kilos est envisageable».

Il mesure 1m76 et pèse 111 kilos le jour de l'expertise.

médecine du travail qui a notifié à son employeur le 26 octobre 2016 un certain nombre de recommandations, à savoir : - ' sont contre-indiqués : o Les manutentions manuelles lourdes supérieures à 10 kilos

la société INTRAMAR contradictoire identifiant et matérialisant la marchandise est opposable à la compagnie IGNAZIO MESSINA et en déduisent que la limitation de responsabilité doit être calculée au kilo

de reprise le 26 juin 2012, le médecin du travail a rendu un avis qu'il a confirmé le 11 juillet 2012, les termes suivants : " Inapte à un poste exigeant des manutentions de charges de plus de deux kilos

to the bill of indictment concerning the latter charge, the applicant had ordered amphetamine from Poland and paid half of it and had, with the help of two couriers, illegally brought three to four kilos

Thus, the first applicant, who was himself a drug addict, had obtained two kilos of cocain, of which he had used half a kilo for himself, and sold the remainder.

collective du bricolage (vente au détail en libre-service) ; qu'après avoir fait l'objet d'un arrêt de travail pour maladie, la salariée a été déclarée apte avec réserves, le port de charges supérieures à 10 kilos

train de monter à l'échelle en tenant le rouleau pour le donner à son collègue qui se trouvait sur le toit du bâtiment lorsqu'il a chuté ; qu'il est constant que le rouleau faisait une trentaine de kilos

[Z] qui avait expliqué peser 68 kilos, en contradiction avec les éléments ci-dessus rappelés, et concluant à un sous dimensionnement de 18 kilos 'au minimum', se plaignant en outre de la lenteur de sa

[R] expose au titre des circonstances de l’accident que la palette qu’il devait décharger pesait une tonne alors que le hayon du camion était prévu pour soulever un poids maximum de 750 kilos ; que sa

d'une superficie totale de 394 ha 74 a 38 ca, pour une durée de 18 ans et 4 mois, moyennant d'un fermage annuel égal à la valeur en argent de 8 quintaux de blé par hectare, soit 3 157 quintaux et 95 kilos

ce qui n'est pas le cas ; que le tribunal a également rejeté les demandes de Tokio Marine Kiln Insurance, faute pour elle de présenter les pièces justifiant de son intérêt à agir ; que Tokio Marine Kilo

Ce bail rural est désormais produit aux débats (pièce 60 des appelants) et il est ainsi vérifiable qu'il est daté du 8 janvier 1981, prévoit un fermage annuel représenté par 2 500 kilos de blé, 170 kilos