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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
69d55248cdc6046d4770341b
1 avril 2026
1 avril 2026
P0164 représentée par Maître Sébastien DENEUX de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES - #P0164 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
68e7a505033cf481c39a371b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
défaillant défaillant représentée par Maître [P] [D] de la SELEURL CABINET [D] - #A0372 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b8f
13 mai 2022
13 mai 2022
D'AMIENS DU 30 JUILLET 2014 (référence dossier N° RG F13/00152) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 20 avril 2016 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [I] né le 17 Juin 1955 à MERINE
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d95051cdc6046d47ce9c59
8 avril 2026
8 avril 2026
représentée par Me Lauriane RAYNAUD - #A0657 représenté par Me Quentin FRISONI - #L0061 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7248548223b2c7ab3936
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie Miré et Jérôme Blanchetière - #B464 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielleChambre sociale
69d88c9fcdc6046d47bb0e82
9 avril 2026
9 avril 2026
Affaire n° : N° RG 26/00178 - N° Portalis DBVQ-V-B7K-FXQZ FM COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION Le neuf avril deux mille vingt six, Nous, Monsieur François MELIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f80d3acf40727a0043ba55
9 avril 2025
9 avril 2025
Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu l’article 82-1 du code de procédure
Source officielle5ème chambre 1ère section
67f80d3fcf40727a0043badc
8 avril 2025
8 avril 2025
Nous, Lise DUQUET, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène BREARD-MELLIN, Greffier, Vu l’article 82-1 du code de procédure civile, Attendu
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0242b02fc178212f7e36c
2 avril 2025
2 avril 2025
Sabrina BOUBETRA - #PC250 représentée par Maître Régis MAHIEU de la SELARL APERWIN - #E0847 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef892
15 mars 1989
15 mars 1989
Yves Y..., demeurant à Mézin-La-Frète, La Cote Saint-André (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions
Source officiellecomm
613721c3cd580146773f7034
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Jean X..., demeurant rue Onchets, Echenoz, La Meline à Vesoul (Haute-Saône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2201086_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
E D et Mme C D, représentés par Me Mézin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 janvier 2022 par laquelle le maire de La Richardais a rejeté leur recours gracieux, ensemble l'arrêté
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0405DEC003229707
5 avril 2011
5 avril 2011
Metin Kirkit (requête n o 32297/07) est un ressortissant turc né en 1960 et résidant à Hatay. Il est représenté devant la Cour par M e M. Kaymaz, avocat à Hatay. Le requérant M.
Source officielleChambre sociale
69f43825cdc6046d472d448e
30 avril 2026
30 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleTARIFICATION
68e4a073cfbd3050592a1444
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Philippe MELIN, président assisté de M.
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a1448
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Philippe MELIN, président assisté de M.
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee420711043
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe MELIN, président assisté de Mme Brigitte DENAMPS et Monsieur Jean-Pierre LANNOYE, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03
Source officielleChambre sociale
686763a0a9510a2e90cf25f4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
François MELIN, Président, chargé du rapport, qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 03 juillet 2025. COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M.
Source officielleChambre sociale
67932fd29097fd849ae8aaec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
François MELIN, Président, et Monsieur Olivier JULIEN, Conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 27 février 2025 avancée au 23
Source officielleChambre sociale
67932fd29097fd849ae8aaee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
François MELIN, Président, et Monsieur Olivier JULIEN, Conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 27 février 2025avancée au 23
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