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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500174_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
F J, représentés par Me Millet, qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500235_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
la procédure suivante : I - Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mai, 28 août et 30 septembre 2025 sous le n° 2500235, l’assemblée de la Polynésie française, représentée par Me Millet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500236_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
la procédure suivante : I - Par une requête et des mémoires, enregistrés les 22 mai, 28 août et 30 septembre 2025 sous le n° 2500235, l’assemblée de la Polynésie française, représentée par Me Millet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0703DEC006681609
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Smilja Vujanović, Ms Darinka Nestorović, Mr Petar Nestorović, Ms Milijana Nestorović, Mr Ranko Lukić, Mr Stanislav Babić, Ms Petra Babić, Mr Nedeljko Babić, Mr Miladin Babić, Mr Nikola Galić and Ms Milena
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0624DEC000716103
24 juin 2010
24 juin 2010
border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:middle } THIRD SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Applications nos. 7161/03, 8414/03, 21186/03 and 16972/04 by Milena
Source officielle1ère Chambre Section 1
616307fa5a67331bacec3c33
25 janvier 2010
25 janvier 2010
MILHET, président et C. FOURNIEL, conseiller chargés du rapports. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : A. MILHET, président O.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd9
23 novembre 2006
23 novembre 2006
MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02978_20260226
26 février 2026
26 février 2026
C... et la SCI le Château de Balanzac, représentés par Me Lelong puis par Me Leriche-Milliet, demandent à la cour : 1°) d’annuler ces jugements du tribunal administratif de Poitiers des 19 septembre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC000536706
29 janvier 2013
29 janvier 2013
10/03/1964 Skopje Dimitar DANGOV Compensation proceedings (П.бр.79/200) 10/09/2012 05/10/2012 1,850 (each) 29038/10 17/05/2010 Todos ANGJELOVIK 15/06/1941 Kumanovo Milena
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC002312293
7 avril 1994
7 avril 1994
xa0; sur la requête No 23122/93 présentée par Zdenek SZOMORA & Milena
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e5f1a0c9f36f05b44317bd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
384 534 087, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Paul YON de l'EURL PAUL YON SARL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0347, substitué par Me Miléna
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be637b13ef607c90ab64bb
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Adresse 5] [Localité 8] non représentée Mme [H] [C] épouse [U] sous tutelle de L'ATMP [Adresse 2] de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 11] représentée par Me France MILLIET
Source officielle9ème chambre
DTA_2307106_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 mars et 5 mai 2025, la commune de Breuillet, représentée par Me Leriche-Milliet, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e8c
11 janvier 2000
11 janvier 2000
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 23 Novembre 1999 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame GRIMAUD, Conseiller, Monsieur SABRON, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b2
27 juin 2000
27 juin 2000
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 23 Mai 2000 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur LOUISET, Conseiller, Madame THIBAULT, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590c
8 août 2001
8 août 2001
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du huit Août deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618a
7 mai 2002
7 mai 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 26 Mars 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur COMBES, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618c
21 mai 2002
21 mai 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 09 Avril 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame LATRABE, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS,
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618d
14 mai 2002
14 mai 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 02 Avril 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Monsieur COMBES, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS,
Source officielle1ère Chambre Section 1
616340347dbf94c22343caba
23 novembre 2009
23 novembre 2009
MILHET, président O. COLENO, conseiller C. FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.
Source officiellePage 47 sur 169