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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210751
10 octobre 2019
10 octobre 2019
consorts U..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône ; Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielle1ère chambre
DTA_2100440_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100147_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleChambre 1- section B
686edc1172b5e5e648cbf95d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il a été constaté que les pièces remplacées n'ont pas été conservées empêchant l'expert de continuer son expertise faute de conservation du véhicule en l'état, des pièces litigieuses et du respect du contradictoire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210430
9 juillet 2020
9 juillet 2020
G..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mai 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, Mme Vieillard, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210003
7 janvier 2021
7 janvier 2021
SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse générale de sécurité sociale de La Réunion, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des sociétés Prudence créole et Allianz IARD, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210726
8 octobre 2020
8 octobre 2020
SCP Foussard et Froger, avocat de la société Phare Ouest production, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleService des référés
662fe5c0b89538338ecde6b7
26 avril 2024
26 avril 2024
Monsieur [Z] [Y] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Maître François TEYTAUD de l’AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat postulant inscrit au barreau de PARIS - #J0125, par Maître Marc-André CECCALDI
Source officielleService des référés
67f80d41cf40727a0043bb0d
10 avril 2025
10 avril 2025
RAMZ [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Dominique CECCALDI, avocat au barreau de PARIS - #B0526 Madame [G] [B] [Adresse 1] [Localité 5] non représentée DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2025
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4ea0e
12 octobre 1972
12 octobre 1972
DE LA PROCEDURE NE CONSTATE QUE LES CONCLUSIONS DE L'EXPERTISE CONFIEE A MES CECCALDI ET MOULLEC, PAR ORDONNANCES DU 15 JUIN 1967 (COTES 830 ET 831), AIENT ETE COMMUNIQUEES A Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210813
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme P..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210740
8 octobre 2020
8 octobre 2020
les observations écrites de Me Le Prado, avocat de la société Amazon France Logistique, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Drôme, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleChambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea61a
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de la SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocat au barreau de MARSEILLE. *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022 en audience publique.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210708
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Eiffage construction Lorraine, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleCour d'Appel
SA H.L.M. FRANCE HABITATIONc/SA ARCHITECTEURS ASSISTANCE S
6253c869bd3db21cbdd8539c
29 mars 2001
29 mars 2001
représentant légal domicilié en cette qualité audit si ge social 69 rue des Trois Conils - 33000 BORDEAUX représentée par LA S.C.P LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoué à la Cour, assistée de Maître CECCALDI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200767
8 juillet 2021
8 juillet 2021
observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [U], et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300466_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 mai 2023 et le 5 juin 2023, la commune de Belgodère, représentée par Me Ceccaldi-Volpei, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200019
7 janvier 2021
7 janvier 2021
les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme R..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire-Atlantique, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210438
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Vieillard, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat des consrts S..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société [...], et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210451
9 juillet 2020
9 juillet 2020
K..., responsable des achats au sein de la société atteste (pièce 44 défendeur) avoir apporté à M.
Source officiellePage 47 sur 57