CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 178 résultats pour « Plumel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b8

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

personne de ses représentants légaux ayant son siège social Parc d'Entreprises de La Motte au Bois 62440 HARNES Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Vincent PLATEL

Source officielle

Page 47 sur 59

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC240 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LABORATOIRE PLUMELLE

SIREN 348113226Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE FOURNIL DU P'TIT PLUMEL

SIREN 910176015Greffe du Tribunal de Commerce de romans

09/07/2026

Voir →

Procédures collectives

PLUMELET, Sylvain

Greffe du Tribunal Judiciaire de Saint-Brieuc

Autre jugement et ordonnance — Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action - Désigne le tribunal des affaires économiques de Saint-Brieuc comme juridiction compétente pour ouvrir une procédure de liquidation judiciaire conformément aux articles L.626-27 et L. 631-20 du code de commerce. - N° RG : 23/00044

16/06/2026

Voir →

Créations

PLUMELET, Alexis

SIREN 105576987Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

03/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MCT PLUMEL

SIREN 929679736Greffe du Tribunal de Commerce de romans

11/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ed0

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

la direction de la S.N.C.F. adressait un mot manuscrit aux membres de la commission du groupe auquel appartenait Monsieur X... ainsi rédigé : " Veuillez trouver ci-joint la décision prise par JF Plobel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89038

Appel

6 novembre 2006

6 novembre 2006

PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Yves Noël X... ... 75015 PARIS Comparant, concluant et plaidant par Maître Bruno PLATEL, Avocat au Barreau de LILLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd8994e

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

siège social 2 Rue des Fabriques 7034 OBOURG (BELGIQUE) représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués associés à la Cour Ayant pour conseil Maître Vincent PLATEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924c1

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

née le 13 Avril 1981 à RENNES (35) ... 56420 PLUMELEC Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL AVOCAT LUC BOURGES, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me François HERSART DE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200768_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

un marché de prestation de transport pour les enfants et jeunes adultes en situation de handicap, entre leur domicile et le lieu de leur scolarité, situé soit au siège de l'EPMS, soit au collège de Plémet

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007672_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

A B a coché, s'agissant de son assistance par un avocat lors de cette procédure, la case " un avocat désigné par le bâtonnier ", une mention manuscrite précisant " Me Platel ".

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104320_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

F A et l'association SEPANSO, - les observations de Me Demaret, substituant Me Gras, représentant la SARL PROBUIS, - et les observations de Me Platel, substituant Me Heymans, représentant la commune

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00176_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Platel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00394

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

société Flashmer correspondants (PETITES LARVES, DANDINETTE A PERLES SPÉCIAL éperlans et spécial mulets), ne pouvait énoncer que la gamme des bas de lignes de la société Grauvell France commençait par PLUM

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421406

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

La répétition des faits autant que la qualité de l'auteur excluent que la diffamation et l'incitation à la haine raciale qui lui sont reprochés soient la conséquence d'erreurs de plume ; qu'il sera

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0cbed7cdc6046d473b146f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

sur les termes suivants : “Les parties sont d’accord pour fixer au 29 septembre 2020 la résiliation des deux baux ruraux conclus le 14 novembre 2005 et portant sur des parcelles de terres situées à Pleumeur

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Sur l’originalité du dessin “Plumes” Selon les demanderesses “Les caractéristiques essentielles du dessin PLUMES sont les suivantes : - Des plumes de différentes sortes dans les tons gris, certaines

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

69f195e3cdc6046d47ed7e15

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Au soutien de ses prétentions, la SA Banque CIC EST a exposé qu'en raison d'une erreur de plume dans la citation du 2 mai 2024, sa demande au titre du prêt étudiant était cantonnée à 1867,45 euros au lieu

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fe6cdc6046d47cfc7b7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

depuis 2004 jusqu'à 2021 ; Son échelle de gymnastique ; Son équipement de musculation : 2 haltères de 16kg chacune, les petits parallèles, élastique, etc ; Les couvertures du salon et 4 oreillers en plumes

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170099

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'inspection phytosanitaire ; 2) les procès-verbaux constatant la destruction ou l'arrachage de plants ; 3) les informations relatives à la contamination par le virus responsable de la maladie de la Sharka (Plum

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634113e158bc223e2e3f098b

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

La Cité de la Musique comprenait, à l'époque de la vérification d'assiette de l'Organisme, deux salles de concert (la Villette et la Salle Pleyel), un musée de la musique, un amphithéâtre, des espaces

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0263e02fc178212f7f2f7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ARNAULD MENUISERIE dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Me David COLLIN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Simon PLATEL, avocat au barreau de RENNES, S.A.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL03227_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

l'Aude a délivré à la société Hexagone Energie RBT un permis de construire pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol ainsi que les locaux techniques sur un terrain situé au lieu-dit Les Planels

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1989:0314DEC001349988

Admin. suprême

14 mars 1989

14 mars 1989

  His application was dismissed in the Petty Debts Court by Magistrate Plummer.

Source officielle