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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2402015_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

matériels informatiques (ordinateurs, téléphones mobiles), des cadeaux à sa clientèle (restaurants, coffrets de bouteilles de vin), des achats de matériel (aspirateur, machine à café broyeur, mini lave- vaisselle

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2500017_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

maison d’arrêt des hommes, de s’assurer de la mise aux normes des installations électriques et de remédier aux désordres constatés, de placer des étagères en hauteur pour recevoir l’alimentation et la vaisselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401177_20240508

Administratif

8 mai 2024

8 mai 2024

bordereau de livraison à l'intérieur ; - le requérant n'a pas déposé de réclamation pour des produits manquants lors des livraisons ; - le requérant, qui a reçu à son arrivée un kit hygiène et un kit vaisselle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2600786_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

intégrée depuis plus de sept ans, elle assume seule la charge de deux enfants mineurs dont l’un est atteint de troubles du neurodéveloppement nécessitant une prise en charge spécifique et l’autre a eu la varicelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300404

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

1°/ à la société Entreprise Picheta, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à l'association syndicale libre Le Bouquet, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Foncia Vaucelles

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e30

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

particulier en temps, en difficultés, tant il est à la portée de toute personne normalement diligente et habile dans une activité de femme "au foyer", de reproduire chez un tiers les gestes du ménage, de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f86

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

né le 10 Décembre 1948 à ALGERIE, de nationalité Algérienne ...80132 VAUCHELLES LES QUESNOY COMPARANT 2o Monsieur Bernard Y...

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Dru, demeurant ..., 52 / de Mme Christiane XT..., demeurant ..., Les Bourdons, 58640 Varennes-Vauzelles, 53 / de Mme Jacqueline XU..., demeurant ..., 54 / de Mme Josette XV..., demeurant ...,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0303JUD002620604

Admin. suprême

3 mars 2026

3 mars 2026

Following the applicants’ notice concerning the whole property, by a decision of 11 March 1997 of the Vâlcea County Council, the first applicant and her former husband were awarded compensation only in

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de42676b73dd81b96f7a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En outre, l'huissier de justice énumère ,en page 9 du rapport, la nombreuse vaisselle présente dans les lieux, sans que ces constatations soient utilement contredites ('quatre fourchettes, quatre couteaux

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016864

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle demande de ne pas retenir le poste de préjudice correspondant aux réparations diverses, au motif notamment qu'il n'est pas démontré que la vaisselle dont il est demandé réparation était présente dans

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301951_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

dentifrice, 15 protections menstruelles pour les femmes, par personne et par mois) ; - d'assurer la distribution de produits ménagers en quantité suffisante (lessive, produits ménagers, liquide vaisselle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce6acdc6046d473081de

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[P], la demande présentée à ce titre sera rejetée, - le fileur d'angle du lave-vaisselle, * n'est pas précisément décrit dans l'état des lieux d'entrée, l'agence ayant simplement indiqué : 'lave-vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1108JUD004146810

Admin. suprême

8 novembre 2016

8 novembre 2016

    Le requérant est né en 1957 et est détenu à la prison de Râmnicu   Vâlcea. À l’époque des faits, il était le maire de cette ville. 6.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0317DEC003850418

Admin. suprême

17 mars 2026

17 mars 2026

Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) on 31   July 2018 by a Romanian national, Mr   Ilie Petrescu (“the applicant”), who was born in 1953, lives in Râmnicu-Vâlcea

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004141c34eb4cc857b2aa5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle relève notamment que le four et la hotte aspirante de la cuisine se trouvaient dans un état de délabrement avancé et qu’ils étaient sales et inutilisables et qu’il n’y avait plus de lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495aa

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

réapprovisionnement des buffets et des stands, meubles froids, self, pôles de distribution, vitrines' et de 'participation au rangement et débarrassage de la salle et de l'office, au nettoyage de la vaisselle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864c1f331953a33f9365dcf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société Décoration & agencement affirme que le désordre du lave-vaisselle et robinet est lié à leur utilisation, et explique avoir réglé la facture à la société Jab distribution.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10932

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Elle a été admise aux urgences hospitalières le 30 mai 2016 en début de soirée pour un malaise vagal survenu alors qu'elle faisait la vaisselle.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea303cdc6046d4766cb64

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ont la charge, n'ont pas procédé aux réparations ; que dans l'attente, ils subissent une humidité et des odeurs désagréables dans leur chambre ; - qu'ils ont dû pourvoir au remplacement du lave-vaisselle

Source officielle