Précisions sur les trois clauses permettant la destruction de loups En application de l'article 1er du présent arrêté, des opérations exceptionnelles de destruction de loups peuvent être mises en œuvre afin de prévenir des dommages importants à l'élevage

Article Annexe

—

Mécanique générale et de précision ou mécanique industrielle. Secteurs de l'automobile, de l'aéronautique, de la plasturgie, de l'électricité, du médical, du cosmétique. Fraiseur d'outillages. Fraiseur en commande numérique. Outilleur.

Article R20-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 33

Code des postes et des communications électroniques

. – Les informations mentionnées au III contiennent toutes les précisions disponibles, notamment les données nécessaires pour identifier les équipements radioélectriques non conformes, l'origine de ces équipements, la non-conformité alléguée et le risque

Article L554-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 39

Code de l'environnement

travaux par le responsable du projet et les exécutants des travaux auprès des exploitants des ouvrages ; – des investigations ou actions de localisation des ouvrages en amont des travaux lorsque la position des ouvrages n'est pas connue avec une précision

Article Annexe à l'article A223-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 49

Code de la mutualité

garanties offertes ; b) durée de l'adhésion, ou du contrat ; c) modalités de versement des cotisations ; d) délai et modalités de renonciation au bulletin d'adhésion, règlement mutualiste ou au contrat ; e) formalités à remplir en cas de sinistre ; f) Précisions

Article Annexe II

—

constituants l'installation représentant un risque pour la sécurité des personnes L'installation présente un risque pour la sécurité des personnes si un défaut important de résistance structurelle ou un couvercle non sécurisé (poids insuffisant ou absence

Article Annexe II

—

Les critères à respecter sont les suivants : a) Entérocoques : absence dans 100 ml ; b) Coliformes totaux-E. coli : absence dans 100 ml.

Article Annexe 3

—

L'indicateur de vitesse de giration doit être en état de fonctionnement au plus tard 4 minutes après sa mise en marche à froid et fonctionner dans les limites de précision exigées. 2.

Article A821-93

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 58

Code de commerce

Précisions concernant l'impossibilité de certifier 20. Un élément motivant une impossibilité de certifier constitue, par nature, un point clé de l'audit.

Article 17

—

. - ABSENCE TEMPORAIRE., Art. 12, Art. 13, Sct. C. - MAINTIEN DE L'ORDRE., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. D. - DISPOSITIONS DIVERSES., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE III : TRANSPORT DES PERSONNES., Art. 20, Art. 21, Sct.

Article 2

—

partiel, détachement, position hors cadre, disponibilité, congé parental...], congés [annuels, maladie, longue durée, maternité, liés aux charges parentales, en formation professionnelle, en formation syndicale, autres], maladie professionnelle [O/N], absences

Article 8

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celui du lieu de la formation précisant : - les moyens matériels et pédagogiques (conformes à l'annexe XI) dont il dispose ou les conventions de mise à disposition de ces moyens par un établissement recevant du public autorisant la manipulation, en absence

Article 14

—

Les autorités de l'Etat sont compétentes dans les seules matières suivantes : 1° Nationalité ; droits civiques ; droit électoral ; droits civils, état et capacité des personnes, notamment actes de l'état civil, absence, mariage, divorce, filiation ; autorité

Article 12

—

E. 2 du présent arrêté, En l'absence du certificat d'immatriculation, l'attestation établie par le commissaire-priseur ou l'huissier de justice doit indiquer la raison de cette absence, compte tenu de la situation particulière du véhicule vendu.

Article 227-2.07

—

Les conditions suivantes doivent être respectées : - plan d'eau calme ; - vent faible ou nul ; - absence de courant ; - tension des amarres faible ou nulle. 2. Le GM initial ainsi déterminé doit être supérieur ou égal à 0,70 m. 3.

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 14

Code des douanes

L'ordonnance est notifiée verbalement et sur place au moment de la visite à l'occupant des lieux ou, en son absence, au capitaine du navire ou à son représentant, qui en reçoit copie intégrale contre récépissé ou émargement au procès-verbal prévu au V

Article Annexe

—

actions ou commandes répondant à ces besoins de niveau régional (variables par nature d'une région à l'autre), fixer un calendrier avec des échéances précises.C'est également ici que pourraient être détaillées et que devraient figurer toutes les précisions

Article Annexe 3

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Ces diverses formes de travail ont en effet pour objet de permettre aux étudiants de s’approprier la culture qu’ils acquièrent et de cultiver les qualités de rigueur, de précision et de réflexion qu’ils auront à mettre en œuvre dans la suite de leurs

Article 3.2

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Dans tous les cas, l'étude d'impact doit définir et justifier le niveau des débits d'effluents rejetés par l'installation. c) L'obtention de ces objectifs suppose que l'étude des différents stades de rinçage soit effectuée avec précision et nécessite

Article Annexe unique (suite)

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Légende: CRITERES DE CLASSEMENT STATUT du critère POINTS 1* 2* 3* 4* 5 PRECISIONS 1.4.

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