Codes de loi français

Article 4

Des assistants conseillent et dirigent les étudiant ; ils coopèrent aux différentes activités des sections et effectuent des travaux de recherche.

LEGIARTI000047572771

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ ÉLIGIBLES À UN FINANCEMENT DES ACTIVITÉS DE SOINS RÉPONDANT À DES CRITÈRES D'ISOLEMENT GÉOGRAPHIQUE

Article 3

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification modifié sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 62 > 80

L'application en est étendue à l'ensemble des entreprises pour les activités qu'elles exercent dans le secteur visé par l'accord.

Article 35

Toute activité industrielle ou commerciale est interdite dans les zones de protection renforcée marines, à l'exception :

Article 34

Toute activité de pêche professionnelle et de loisir est interdite dans les zones de protection renforcée marines.

Article 11

Selon la ou les activités de l'entreprise et le traitement des eaux résiduaires adopté, les prescriptions particulières suivantes s'appliqueront :

Article 512-2

L'entreprise de marché exerce ses activités avec diligence, loyauté, neutralité et impartialité, dans le respect de l'intégrité du marché.

Article 2

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification du titre sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 2

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification du titre sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 2

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification du titre sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 2

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification du titre sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr.

Article 1

Il est créé un certificat complémentaire " encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes " associé à :

Article 3

Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification modifié sont disponibles sur le site www.travail-emploi.gouv.fr

Article 1

Le diplôme d'Etat d'infirmier atteste des compétences professionnelles pour exercer les activités du métier d'infirmier selon :

Article 233-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 36

Les bénéficiaires des aides sont les exploitants titulaires d'une autorisation d'exercice au titre d'une activité itinérante.

Article Annexe

Les activités restauration de type rapide et discothèques au sens du présent décret s'entendent comme suit :

LEGIARTI000021257059

(1) Afin de garantir l'exercice en sécurité des activités physiques et sportives et la capacité à alerter les secours.

Article 6

Le jury est une entité collégiale compétente sur l'ensemble des activités évaluées au cours de la session de validation.

Article R6332-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 93 > 44

Les biens des opérateurs de compétences qui cessent leur activité sont dévolus à des organismes de même nature, désignés par le conseil d'administration.